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DU BAS PUY

Active
Siren514 710 185SARL79700 MAULEONCréée le 14 septembre 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,2 k€
Effectif
Non publié

DU BAS PUY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2009, identifiée par le SIREN 514 710 185. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Puy Albert Moulins, 79700 Mauleon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. Elle est dirigée par DAVID MENARD, gérant.

Fiche d'identité de DU BAS PUY

Dénomination
DU BAS PUY
SIREN
514 710 185
SIRET (siège)
514 710 185 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80514710185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 710 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SARL nationale
Capital social
10 200 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
14 septembre 2009
Siège social
LE PUY ALBERT MOULINS, 79700, MAULEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BAS PUY

Production d'Electricitie à partir de panneaux photovoltaïques

Finances de DU BAS PUY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU BAS PUY

DM

DAVID MENARD

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2020

Anciens dirigeants (1)

CM

Claude Gérant : BIZON Claudine MENARD

Gérant · de septembre 2009 à février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU BAS PUY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79700 MAULEONSiègeActif

    514 710 185 00018 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DU BAS PUY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2020

  • Acte

Dépôt du 22 février 2016

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de DU BAS PUY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU BAS PUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU BAS PUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BAS PUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU BAS PUY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BAS PUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU BAS PUY

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : MENARD David, Marie, Joseph

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : MENARD Claude

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  20. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-14 · Début d'activité : 2009-09-01

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2009

Questions fréquentes sur DU BAS PUY

Quel est le numéro SIREN de DU BAS PUY ?

Le numéro SIREN de DU BAS PUY est 514 710 185. Le SIRET de son siège social est 514 710 185 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80514710185.

Qui dirige DU BAS PUY ?

DU BAS PUY est dirigée par DAVID MENARD, gérant.

Où se situe le siège social de DU BAS PUY ?

Le siège social de DU BAS PUY est situé Le Puy Albert Moulins, 79700 Mauleon.

DU BAS PUY est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BAS PUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BAS PUY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BAS PUY.