DU BEAUREGARD
Active3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 8,0 k€
DU BEAUREGARD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 décembre 2009, identifiée par le SIREN 519 116 636. Son siège social est situé Beauregard, 43320 Vazeilles-Limandre. DU BEAUREGARD relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). Elle est dirigée par JEAN-LUC MAZOYER, gérant.
Fiche d'identité de DU BEAUREGARD
INSEE- Dénomination
- DU BEAUREGARD
- SIREN
- 519 116 636
- SIRET (siège)
- 519 116 636 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR79519116636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 116 636
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 29 décembre 2009
- Siège social
- BEAUREGARD, 43320, VAZEILLES-LIMANDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU BEAUREGARD
Production et vente d'électricité.
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Finances de DU BEAUREGARD
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU BEAUREGARD
INSEEÉtablissements de DU BEAUREGARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43320 VAZEILLES-LIMANDRESiègeActif
519 116 636 00019 · ouvert le 24 décembre 2009 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DU BEAUREGARD
INPIConformité de DU BEAUREGARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BEAUREGARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU BEAUREGARD. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 03 mars 2025 · N° 21/00339
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 1995 · N° 94-11.555
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 1995 · N° 94-11.552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 1995 · N° 94-11.554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 1995 · N° 94-11.553
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 juillet 1990 · N° 89-13.463
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU BEAUREGARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU BEAUREGARD
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
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- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-29 · Début d'activité : 2009-12-24
- création
Date d'effet : 29 décembre 2009
Questions fréquentes sur DU BEAUREGARD
Quel est le numéro SIREN de DU BEAUREGARD ?
Le numéro SIREN de DU BEAUREGARD est 519 116 636. Le SIRET de son siège social est 519 116 636 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79519116636.
Qui dirige DU BEAUREGARD ?
DU BEAUREGARD est dirigée par JEAN-LUC MAZOYER, gérant.
Où se situe le siège social de DU BEAUREGARD ?
Le siège social de DU BEAUREGARD est situé Beauregard, 43320 Vazeilles-Limandre.
DU BEAUREGARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DU BEAUREGARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU BEAUREGARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BEAUREGARD.
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