DU BOIS CLAIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 839 538 790, DU BOIS CLAIR est une société civile créée le 15 mai 2018. Elle est domiciliée 59 Rte de Branches, 89380 Appoigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par ALBAN DHUICQ, gérant.
Fiche d'identité de DU BOIS CLAIR
INSEE- Dénomination
- DU BOIS CLAIR
- SIREN
- 839 538 790
- SIRET (siège)
- 839 538 790 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR33839538790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 538 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 15 mai 2018
- Siège social
- 59 RTE DE BRANCHES , 89380, APPOIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU BOIS CLAIR
Activités agricoles culture de céréales
Finances de DU BOIS CLAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU BOIS CLAIR
INSEEÉtablissements de DU BOIS CLAIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89380 APPOIGNYSiègeActif
839 538 790 00016 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DU BOIS CLAIR
INPIComptes annuels de DU BOIS CLAIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU BOIS CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU BOIS CLAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BOIS CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU BOIS CLAIR. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CIVILE 2
Décision du 07 juillet 2025 · N° 24/00492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1994 · N° 91-40.006
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU BOIS CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU BOIS CLAIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-15 · Début d'activité : 2018-05-01
- création
Date d'effet : 15 mai 2018
Questions fréquentes sur DU BOIS CLAIR
Quel est le numéro SIREN de DU BOIS CLAIR ?
Le numéro SIREN de DU BOIS CLAIR est 839 538 790. Le SIRET de son siège social est 839 538 790 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33839538790.
Qui dirige DU BOIS CLAIR ?
DU BOIS CLAIR est dirigée par ALBAN DHUICQ, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU BOIS CLAIR ?
Le siège social de DU BOIS CLAIR est situé 59 Rte de Branches, 89380 Appoigny.
DU BOIS CLAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, DU BOIS CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU BOIS CLAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BOIS CLAIR.
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