DU BOSQUET
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 104 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 161 346, DU BOSQUET est une société civile créée le 23 mai 2006. Son siège social est situé Cantemerle, 32380 Tournecoupe. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). THIERRY CARBOUE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DU BOSQUET
INSEE- Dénomination
- DU BOSQUET
- SIREN
- 490 161 346
- SIRET (siège)
- 490 161 346 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR37490161346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 161 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 104 400 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 mai 2006
- Siège social
- CANTEMERLE, 32380, TOURNECOUPE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU BOSQUET
CULTURE CEREALIERE
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Finances de DU BOSQUET
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INSEEÉtablissements de DU BOSQUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32380 TOURNECOUPESiègeActif
490 161 346 00013 · ouvert le 30 avril 2006 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DU BOSQUET
INPIConformité de DU BOSQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01669
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/00025
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 13 mai 2026 · N° 2025006598
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00055
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/04329
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00401
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Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/00786
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Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00307
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/03347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 19 décembre 2023 · N° 22/01377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 18 septembre 2023 · N° 22/06501
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juin 1999 · N° 98-44.399
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 1996 · N° 94-16.128
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 février 1994 · N° 92-14.093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU BOSQUET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mai 2006
Questions fréquentes sur DU BOSQUET
Quel est le numéro SIREN de DU BOSQUET ?
Le numéro SIREN de DU BOSQUET est 490 161 346. Le SIRET de son siège social est 490 161 346 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37490161346.
Qui dirige DU BOSQUET ?
DU BOSQUET est dirigée par THIERRY CARBOUE, gérant.
Où se situe le siège social de DU BOSQUET ?
Le siège social de DU BOSQUET est situé Cantemerle, 32380 Tournecoupe.
DU BOSQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, DU BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU BOSQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BOSQUET.
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