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DU BRAS AVEL

Active
Siren481 991 180Société civile56120 FORGES DE LANOUEECréée le 13 mai 2005

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
62,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 991 180, DU BRAS AVEL est une société civile créée le 13 mai 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve TREVERAN Lanouée, 56120 Forges de Lanouee. DU BRAS AVEL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par YANNICK DANIEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DU BRAS AVEL

Dénomination
DU BRAS AVEL
SIREN
481 991 180
SIRET (siège)
481 991 180 00011
N° TVA intracommunautaire
FR81481991180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 991 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
62 720 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
13 mai 2005
Siège social
TREVERAN Lanouée, 56120, FORGES DE LANOUEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BRAS AVEL

Élevage de bovins - production laitière

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Finances de DU BRAS AVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU BRAS AVEL

YD

YANNICK DANIEL

Gérant

Depuis la création (13 mai 2005) · 21 ans

Établissements de DU BRAS AVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56120 FORGES DE LANOUEESiègeActif

    481 991 180 00011 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DU BRAS AVEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2005

  • Acte

Conformité de DU BRAS AVEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DU BRAS AVEL.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 25 février 2022 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Dépôt de l'état de collocation

Jugement du 02 février 2022 · publié le 25 février 2022 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Vannes

Dépôt de l'état de collocation au tribunal judiciaire de Vannes où les contestations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication - Mandataire judiciaire ou liquidateur judiciaire : SELARL Selas BODELET - LONG mandataires judiciaires, Parc d’Activités de Tréhonin, 56300 Le Sourn - La publicité dans le Journal d’annonces légales Ouest France a été faites le 16 février 2022 - N° RG : 17/00052

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU BRAS AVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BRAS AVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU BRAS AVEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Vannes

    Dépôt de l'état de collocation · Jugement du 2022-02-02 · Dépôt de l'état de collocation au tribunal judiciaire de Vannes où les contestations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication - Mandataire judiciaire ou liquidateur judiciaire : SELARL Selas BODELET - LONG mandataires judiciaires, Parc d’Activités de Tréhonin, 56300 Le Sourn - La publicité dans le Journal d’annonces légales Ouest France a été faites le 16 février 2022 - N° RG : 17/00052

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2005-05-13 · Début d'activité : 2005-02-01

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2005

Questions fréquentes sur DU BRAS AVEL

Quel est le numéro SIREN de DU BRAS AVEL ?

Le numéro SIREN de DU BRAS AVEL est 481 991 180. Le SIRET de son siège social est 481 991 180 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81481991180.

Qui dirige DU BRAS AVEL ?

DU BRAS AVEL est dirigée par YANNICK DANIEL, gérant.

Où se situe le siège social de DU BRAS AVEL ?

Le siège social de DU BRAS AVEL est situé TREVERAN Lanouée, 56120 Forges de Lanouee.

DU BRAS AVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BRAS AVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BRAS AVEL est-elle en procédure collective ?

DU BRAS AVEL a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 25 février 2022 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.