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DU BREUIL

Active
Siren882 762 867Société civile22150 GAUSSONCréée le 06 avril 2020

0146Z · Élevage de porcins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,5 k€

DU BREUIL est une société civile immatriculée le 6 avril 2020 sous le numéro SIREN 882 762 867. Le siège social de l'entreprise se trouve Bellevue, 22150 Gausson. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z). JEAN-CHRISTOPHE MOY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU BREUIL

Dénomination
DU BREUIL
SIREN
882 762 867
SIRET (siège)
882 762 867 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45882762867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 762 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
06 avril 2020
Siège social
BELLEVUE, 22150, GAUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BREUIL

Elevage de porcs

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Finances de DU BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU BREUIL

JM

JEAN-CHRISTOPHE MOY

Gérant

Depuis la création (06 avril 2020) · 6 ans

Établissements de DU BREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22150 GAUSSONSiègeActif

    882 762 867 00019 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 0146Z

Documents juridiques de DU BREUIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2020

  • Acte

Conformité de DU BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU BREUIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2020

Questions fréquentes sur DU BREUIL

Quel est le numéro SIREN de DU BREUIL ?

Le numéro SIREN de DU BREUIL est 882 762 867. Le SIRET de son siège social est 882 762 867 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45882762867.

Qui dirige DU BREUIL ?

DU BREUIL est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE MOY, gérant.

Où se situe le siège social de DU BREUIL ?

Le siège social de DU BREUIL est situé Bellevue, 22150 Gausson.

DU BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BREUIL.

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