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DU BUISSON

Active
Siren321 616 831Société civile49340 TREMENTINESCréée le 04 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions38 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
153 k€
Effectif
Non publié

DU BUISSON est une société civile immatriculée le 4 juin 1981 sous le numéro SIREN 321 616 831. Elle est domiciliée La Hubert, 49340 Trementines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z. La direction est assurée par LUC METAYER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DU BUISSON

Dénomination
DU BUISSON
SIREN
321 616 831
SIRET (siège)
321 616 831 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41321616831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 616 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
153 000 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
04 juin 1981
Siège social
LA HUBERT , 49340, TREMENTINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BUISSON

l'exploitation de biens agricoles

Finances de DU BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU BUISSON

LM

LUC METAYER

Gérant

En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2020

JM

JEAN METAYER

Gérant

Depuis la création (04 juin 1981) · 45 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49340 TREMENTINESSiègeActif

    321 616 831 00012 · ouvert le 01 avril 1981 · NAF 0147Z

Documents juridiques de DU BUISSON

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 07 août 1996

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de DU BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

38 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU BUISSON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU BUISSON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : METAYER Jean, Pierre ; Gérant : METAYER Luc

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1981-06-04 · Début d'activité : 1981-04-01

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1981

Questions fréquentes sur DU BUISSON

Quel est le numéro SIREN de DU BUISSON ?

Le numéro SIREN de DU BUISSON est 321 616 831. Le SIRET de son siège social est 321 616 831 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41321616831.

Qui dirige DU BUISSON ?

DU BUISSON est dirigée par LUC METAYER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU BUISSON ?

Le siège social de DU BUISSON est situé La Hubert, 49340 Trementines.

DU BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BUISSON.

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