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DU BUISSON

Active
Siren891 596 439Société civile17800 ECHEBRUNECréée le 02 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions38 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
798 k€
Effectif
Non publié

DU BUISSON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2020, identifiée par le SIREN 891 596 439. Elle est domiciliée 33 RUE DU MAINE LE PUY HAUT le Puy Haut, 17800 Echebrune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par THIERRY BATE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU BUISSON

Dénomination
DU BUISSON
SIREN
891 596 439
SIRET (siège)
891 596 439 00010
N° TVA intracommunautaire
FR70891596439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 596 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
798 134 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
02 décembre 2020
Siège social
33 RUE DU MAINE LE PUY HAUT le Puy Haut, 17800, ECHEBRUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BUISSON

Culture de la vigne

Finances de DU BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU BUISSON

TB

THIERRY BATE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de DU BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17800 ECHEBRUNESiègeActif

    891 596 439 00010 · ouvert le 02 décembre 2020 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DU BUISSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2021

  • Acte

Comptes annuels de DU BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

38 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU BUISSON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU BUISSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2020

Questions fréquentes sur DU BUISSON

Quel est le numéro SIREN de DU BUISSON ?

Le numéro SIREN de DU BUISSON est 891 596 439. Le SIRET de son siège social est 891 596 439 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70891596439.

Qui dirige DU BUISSON ?

DU BUISSON est dirigée par THIERRY BATE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de DU BUISSON ?

Le siège social de DU BUISSON est situé 33 RUE DU MAINE LE PUY HAUT le Puy Haut, 17800 Echebrune.

DU BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BUISSON.

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