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DU BUISSON VERT

Active
Siren821 924 511SCI27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITONCréée le 05 août 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

DU BUISSON VERT est une SCI immatriculée le 5 août 2016 sous le numéro SIREN 821 924 511. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 RUE DU BUISSON VERT Verneuil-sur-Avre, 27130 Verneuil d'Avre et d'Iton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SANDRINE HAMELIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU BUISSON VERT

Dénomination
DU BUISSON VERT
SIREN
821 924 511
SIRET (siège)
821 924 511 00016
N° TVA intracommunautaire
FR80821924511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 924 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 août 2016
Siège social
31 RUE DU BUISSON VERT Verneuil-sur-Avre, 27130, VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BUISSON VERT

Location et gestion de biens immobiliers

Finances de DU BUISSON VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU BUISSON VERT

SH

SANDRINE HAMELIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 2016) · 10 ans

SN

STEPHANE NOBILI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 2016) · 10 ans

Établissements de DU BUISSON VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITONSiègeActif

    821 924 511 00016 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU BUISSON VERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2016

  • Acte

Comptes annuels de DU BUISSON VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU BUISSON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU BUISSON VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BUISSON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU BUISSON VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BUISSON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU BUISSON VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-08-01

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2016

Questions fréquentes sur DU BUISSON VERT

Quel est le numéro SIREN de DU BUISSON VERT ?

Le numéro SIREN de DU BUISSON VERT est 821 924 511. Le SIRET de son siège social est 821 924 511 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80821924511.

Qui dirige DU BUISSON VERT ?

DU BUISSON VERT est dirigée par SANDRINE HAMELIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU BUISSON VERT ?

Le siège social de DU BUISSON VERT est situé 31 RUE DU BUISSON VERT Verneuil-sur-Avre, 27130 Verneuil d'Avre et d'Iton.

DU BUISSON VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BUISSON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BUISSON VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BUISSON VERT.

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