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DU CERISIER

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Siren984 753 616Société civile27370 Amfreville-Saint-AmandCréée le 22 février 2024

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 984 753 616, DU CERISIER est une société civile créée le 22 février 2024. Son siège social est situé 11 C RUE du Cerisier 11 C, 27370 Amfreville-Saint-Amand. DU CERISIER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par Bertrand DEBUS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU CERISIER

Dénomination
DU CERISIER
SIREN
984 753 616
SIRET (siège)
984 753 616 00015
N° TVA intracommunautaire
FR51984753616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 753 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 février 2024
Siège social
11 C RUE du Cerisier 11 C, 27370, Amfreville-Saint-Amand
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DU CERISIER

Exploitation et gestion de tous biens agricoles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DU CERISIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU CERISIER

BD

Bertrand DEBUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2024) · 2 ans

JD

Jérôme DEBUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2024) · 2 ans

Établissements de DU CERISIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27370 Amfreville-Saint-AmandSiègeActif

    984 753 616 00015 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU CERISIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2024

  • Copie des statuts

Conformité de DU CERISIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CERISIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CERISIER. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CERISIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU CERISIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-21 · Début d'activité : 2024-02-01

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2024

Questions fréquentes sur DU CERISIER

Quel est le numéro SIREN de DU CERISIER ?

Le numéro SIREN de DU CERISIER est 984 753 616. Le SIRET de son siège social est 984 753 616 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51984753616.

Qui dirige DU CERISIER ?

DU CERISIER est dirigée par Bertrand DEBUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU CERISIER ?

Le siège social de DU CERISIER est situé 11 C RUE du Cerisier 11 C, 27370 Amfreville-Saint-Amand.

DU CERISIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CERISIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CERISIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CERISIER.

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