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DU CHALET D'ARGUEL

Active
Siren403 910 839Société civile25720 PugeyCréée le 22 février 1996

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
7,5 k€

DU CHALET D'ARGUEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 1996, identifiée par le SIREN 403 910 839. Elle est domiciliée Chalet d'Arguel CHALET D'ARGUEL, 25720 Pugey. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par SERGE DUQUET, gérant.

Fiche d'identité de DU CHALET D'ARGUEL

Dénomination
DU CHALET D'ARGUEL
SIREN
403 910 839
SIRET (siège)
403 910 839 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90403910839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 910 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
22 février 1996
Siège social
Chalet d'Arguel CHALET D'ARGUEL, 25720, Pugey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU CHALET D'ARGUEL

Exploitation de biens agricoles

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Finances de DU CHALET D'ARGUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU CHALET D'ARGUEL

SD

SERGE DUQUET

Gérant

Depuis la création (22 février 1996) · 30 ans

Établissements de DU CHALET D'ARGUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25720 PugeySiègeActif

    403 910 839 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DU CHALET D'ARGUEL

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 20 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 19 février 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de DU CHALET D'ARGUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHALET D'ARGUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU CHALET D'ARGUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CHALET D'ARGUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU CHALET D'ARGUEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1996-01-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : DUQUET Serge ; Gérant : DUQUET Jules, Serge, Pierre

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1996-01-01

  1. création

    Date d'effet : 22 février 1996

Questions fréquentes sur DU CHALET D'ARGUEL

Quel est le numéro SIREN de DU CHALET D'ARGUEL ?

Le numéro SIREN de DU CHALET D'ARGUEL est 403 910 839. Le SIRET de son siège social est 403 910 839 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90403910839.

Qui dirige DU CHALET D'ARGUEL ?

DU CHALET D'ARGUEL est dirigée par SERGE DUQUET, gérant.

Où se situe le siège social de DU CHALET D'ARGUEL ?

Le siège social de DU CHALET D'ARGUEL est situé Chalet d'Arguel CHALET D'ARGUEL, 25720 Pugey.

DU CHALET D'ARGUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CHALET D'ARGUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CHALET D'ARGUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHALET D'ARGUEL.