DU CHALET D'ARGUEL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 7,5 k€
DU CHALET D'ARGUEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 1996, identifiée par le SIREN 403 910 839. Elle est domiciliée Chalet d'Arguel CHALET D'ARGUEL, 25720 Pugey. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par SERGE DUQUET, gérant.
Fiche d'identité de DU CHALET D'ARGUEL
INSEE- Dénomination
- DU CHALET D'ARGUEL
- SIREN
- 403 910 839
- SIRET (siège)
- 403 910 839 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90403910839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 910 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 22 février 1996
- Siège social
- Chalet d'Arguel CHALET D'ARGUEL, 25720, Pugey
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU CHALET D'ARGUEL
Exploitation de biens agricoles
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Finances de DU CHALET D'ARGUEL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU CHALET D'ARGUEL
INSEEÉtablissements de DU CHALET D'ARGUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25720 PugeySiègeActif
403 910 839 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DU CHALET D'ARGUEL
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DU CHALET D'ARGUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHALET D'ARGUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DU CHALET D'ARGUEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU CHALET D'ARGUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU CHALET D'ARGUEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1996-01-01
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé : DUQUET Serge ; Gérant : DUQUET Jules, Serge, Pierre
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1996-01-01
- création
Date d'effet : 22 février 1996
Questions fréquentes sur DU CHALET D'ARGUEL
Quel est le numéro SIREN de DU CHALET D'ARGUEL ?
Le numéro SIREN de DU CHALET D'ARGUEL est 403 910 839. Le SIRET de son siège social est 403 910 839 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90403910839.
Qui dirige DU CHALET D'ARGUEL ?
DU CHALET D'ARGUEL est dirigée par SERGE DUQUET, gérant.
Où se situe le siège social de DU CHALET D'ARGUEL ?
Le siège social de DU CHALET D'ARGUEL est situé Chalet d'Arguel CHALET D'ARGUEL, 25720 Pugey.
DU CHALET D'ARGUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DU CHALET D'ARGUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU CHALET D'ARGUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHALET D'ARGUEL.
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