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DU CHAMP PAVE

Active
Siren929 062 016SCI71380 SAINT-MARCELCréée le 23 mai 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DU CHAMP PAVE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 2024, identifiée par le SIREN 929 062 016. Elle est domiciliée 6 B rue du Champ Pave, 71380 Saint-Marcel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Daniel BARBIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU CHAMP PAVE

Dénomination
DU CHAMP PAVE
SIREN
929 062 016
SIRET (siège)
929 062 016 00027
N° TVA intracommunautaire
FR88929062016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 062 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mai 2024
Siège social
6 B RUE DU CHAMP PAVE, 71380, SAINT-MARCEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DU CHAMP PAVE

L'acquisition par voie d'achat, d'apport, de crédit-bail, d'échange ou autrement, de tous biens et droits mobiliers et immobiliers construits, en cours de construction ou à construire, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit. La location, la sous location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits mobiliers et immobiliers construits, en cours de construction ou à construire, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit et la location, la sous-location et la vente exceptionnelle de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. La mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration, la gestion par location ou autrement des biens acquis, l'entretien, la mise à disposition à titre gratuit. Et ce, au moyen de capitaux propres ou d'emprunt, ainsi que l'octroi, à titre accessoires et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement.

Finances de DU CHAMP PAVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU CHAMP PAVE

DB

Daniel BARBIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 2024) · 2 ans

VG

Victor GASCA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 2024) · 2 ans

Établissements de DU CHAMP PAVE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71380 SAINT-MARCELSiègeActif

    929 062 016 00027 · ouvert le 19 novembre 2025 · NAF 6820B

  • 71620 Saint-Martin-en-BresseFermé

    929 062 016 00019 · ouvert le 21 mai 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU CHAMP PAVE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 mai 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de DU CHAMP PAVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CHAMP PAVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU CHAMP PAVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHAMP PAVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU CHAMP PAVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CHAMP PAVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU CHAMP PAVE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-23 · Début d'activité : 2024-05-21

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2024

Questions fréquentes sur DU CHAMP PAVE

Quel est le numéro SIREN de DU CHAMP PAVE ?

Le numéro SIREN de DU CHAMP PAVE est 929 062 016. Le SIRET de son siège social est 929 062 016 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88929062016.

Qui dirige DU CHAMP PAVE ?

DU CHAMP PAVE est dirigée par Daniel BARBIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU CHAMP PAVE ?

Le siège social de DU CHAMP PAVE est situé 6 B rue du Champ Pave, 71380 Saint-Marcel.

DU CHAMP PAVE est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CHAMP PAVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CHAMP PAVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHAMP PAVE.