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DU CHANOY

Active
Siren792 128 787Société civile70000 ECHENOZ-LA-MELINECréée le 02 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 128 787, DU CHANOY est une société civile créée le 2 avril 2013. Elle est domiciliée 1 All de l'Europe, 70000 Echenoz-la-Meline. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par ARNAUD COGNOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DU CHANOY

Dénomination
DU CHANOY
SIREN
792 128 787
SIRET (siège)
792 128 787 00027
N° TVA intracommunautaire
FR57792128787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 128 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
02 avril 2013
Siège social
1 ALL DE L'EUROPE, 70000, ECHENOZ-LA-MELINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DU CHANOY

Exploitation et gestion de biens agricoles, exercice d'Activitees réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 Du Crpm

Finances de DU CHANOY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU CHANOY

CC

CLAUDINA CANELAS COLOMER

Associé indéfiniment responsable

AC

ARNAUD COGNOT

Gérant

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2020

Anciens dirigeants (2)

JC

Josiane, Marie, Madeleine né JACQUINOT COGNOT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2013 à novembre 2023

SF

Sébastien, Jean-Claude FIGARD

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2013 à août 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU CHANOY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70000 ECHENOZ-LA-MELINESiègeActif

    792 128 787 00027 · ouvert le 30 septembre 2023 · NAF 0111Z

  • 70500 MONTIGNY-LES-CHERLIEUFermé

    792 128 787 00019 · ouvert le 14 février 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU CHANOY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 06 août 2013

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DU CHANOY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CHANOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU CHANOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHANOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU CHANOY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CHANOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU CHANOY

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COGNOT Arnaud, Jean, Louis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COGNOT Josiane, Marie, Madeleine né(e) JACQUINOT ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COGNOT Arnaud, Jean, Louis

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COGNOT Josiane, Marie, Madeleine né(e) JACQUINOT

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FIGARD Sébastien, Jean-Claude Gérant, Associé indéfiniment responsable : COGNOT Josiane, Marie, Madeleine né(e) JACQUINOT

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-02 · Début d'activité : 2013-02-14

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2013

Questions fréquentes sur DU CHANOY

Quel est le numéro SIREN de DU CHANOY ?

Le numéro SIREN de DU CHANOY est 792 128 787. Le SIRET de son siège social est 792 128 787 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57792128787.

Qui dirige DU CHANOY ?

DU CHANOY est dirigée par ARNAUD COGNOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU CHANOY ?

Le siège social de DU CHANOY est situé 1 All de l'Europe, 70000 Echenoz-la-Meline.

DU CHANOY est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CHANOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CHANOY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHANOY.

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