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DU CHARDONNAY

Active
Siren538 390 238SNC51130 BLANCS-COTEAUXCréée le 12 décembre 2011

9311Z · Gestion d'installations sportives

Documents
Capital social
1,0 k€

DU CHARDONNAY est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 390 238. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 av de Bammental, 51130 Blancs-Coteaux. DU CHARDONNAY relève du secteur gestion d'installations sportives (code NAF 9311Z). Elle est dirigée par "DOYARD PBMM", gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU CHARDONNAY

Dénomination
DU CHARDONNAY
SIREN
538 390 238
SIRET (siège)
538 390 238 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58538390238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 390 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
9311Z - Gestion d'installations sportives
Date de création
12 décembre 2011
Siège social
63 AV DE BAMMENTAL, 51130, BLANCS-COTEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU CHARDONNAY

Exploitation d'un golf et toutes activités connexes et complémentaires qui s'y rattachent

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Finances de DU CHARDONNAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU CHARDONNAY

PD

PASCAL DOYARD

Autre

Depuis la création (12 décembre 2011) · 14 ans

"

"DOYARD PBMM"

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de DU CHARDONNAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51130 BLANCS-COTEAUXSiègeActif

    538 390 238 00011 · ouvert le 25 novembre 2011 · NAF 9311Z

Documents juridiques de DU CHARDONNAY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2011

  • Acte

Conformité de DU CHARDONNAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHARDONNAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CHARDONNAY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection

    Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00937

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT

    Décision du 27 mars 2026 · N° 25/02529

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pROCEDURES ORALES + JCP

    Décision du 12 janvier 2026 · N° 24/01953

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jCP référés

    Décision du 13 mai 2025 · N° 24/00241

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CHARDONNAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU CHARDONNAY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

    modification du Gérant associé en nom "DOYARD PBMM" représenté par DOYARD Marie Adresse : 61 avenue de Bammental 51130 Vertus

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-12 · Début d'activité : 2011-11-25

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2011

Questions fréquentes sur DU CHARDONNAY

Quel est le numéro SIREN de DU CHARDONNAY ?

Le numéro SIREN de DU CHARDONNAY est 538 390 238. Le SIRET de son siège social est 538 390 238 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58538390238.

Qui dirige DU CHARDONNAY ?

DU CHARDONNAY est dirigée par "DOYARD PBMM", gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU CHARDONNAY ?

Le siège social de DU CHARDONNAY est situé 63 av de Bammental, 51130 Blancs-Coteaux.

DU CHARDONNAY est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CHARDONNAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CHARDONNAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHARDONNAY.