DU CHARMOIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 214 k€
DU CHARMOIS est une société civile immatriculée le 17 janvier 2000 sous le numéro SIREN 387 868 037. Elle est domiciliée 5 Imp du Cuqueron, 21450 Fontaines-en-Duesmois. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par MARIE-CHRISTINE BOUCHER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DU CHARMOIS
INSEE- Dénomination
- DU CHARMOIS
- SIREN
- 387 868 037
- SIRET (siège)
- 387 868 037 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77387868037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 868 037
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 214 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 janvier 2000
- Siège social
- 5 IMP DU CUQUERON , 21450, FONTAINES-EN-DUESMOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU CHARMOIS
Exploitation de terres et de biens agricoles dans les conditions comparables à celles existant dans les exploitations à caractère familial
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Finances de DU CHARMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU CHARMOIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 janvier 2000) · 26 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 janvier 2000) · 26 ans
Établissements de DU CHARMOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21450 FONTAINES-EN-DUESMOISSiègeActif
387 868 037 00012 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DU CHARMOIS
INPIConformité de DU CHARMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHARMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DU CHARMOIS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00102
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU CHARMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU CHARMOIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2000
Questions fréquentes sur DU CHARMOIS
Quel est le numéro SIREN de DU CHARMOIS ?
Le numéro SIREN de DU CHARMOIS est 387 868 037. Le SIRET de son siège social est 387 868 037 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77387868037.
Qui dirige DU CHARMOIS ?
DU CHARMOIS est dirigée par MARIE-CHRISTINE BOUCHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU CHARMOIS ?
Le siège social de DU CHARMOIS est situé 5 Imp du Cuqueron, 21450 Fontaines-en-Duesmois.
DU CHARMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DU CHARMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU CHARMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHARMOIS.
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