DU CHEMIN VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 513 695 569, DU CHEMIN VERT est une 6599 créée le 15 juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue du chemin Vert, 08090 Saint-Laurent. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. La direction est assurée par DELPHINE HENNEAUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DU CHEMIN VERT
INSEE- Dénomination
- DU CHEMIN VERT
- SIREN
- 513 695 569
- SIRET (siège)
- 513 695 569 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR92513695569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 695 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 15 juillet 2009
- Siège social
- 23 RUE DU CHEMIN VERT, 08090, SAINT-LAURENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DU CHEMIN VERT
Propriété, acquisition, cession, gestion de valeurs mobilières, titres de placement et de tous autres instruments financiers y compris la prise de participation directe ou indirecte, dans toute société ou groupement ayant une activité civile, agricole, viticole, commerciale, industrielle, immobilière ou financière.
Finances de DU CHEMIN VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU CHEMIN VERT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juillet 2009) · 17 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de DU CHEMIN VERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 08090 SAINT-LAURENTSiègeActif
513 695 569 00022 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 6420Z
- 08090 SAINT-LAURENTFermé
513 695 569 00014 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de DU CHEMIN VERT
INPIComptes annuels de DU CHEMIN VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CHEMIN VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU CHEMIN VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHEMIN VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CHEMIN VERT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 31 juillet 2026 · N° 24/00184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01728
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 janvier 2026 · N° 24/00686
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 janvier 2026 · N° 23/00467
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 décembre 2025 · N° 24/00140
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/02192
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00943
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 juin 2025 · N° 24/58816
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 20 juin 2025 · N° 23/11358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 27 mars 2025 · N° J2025000185
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 10 mars 2025 · N° 24/01001
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Décision du 07 février 2025 · N° 24/01564
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 07 février 2025 · N° 24/01563
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Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/00149
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Décision du 07 mars 2001 · N° 99-60.347
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Décision du 23 février 2000 · N° 99-04.018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU CHEMIN VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU CHEMIN VERT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Gérant non associé partant : Henneaux, Joël ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Henneaux, Delphine ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Monnier, Patrick
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-15 · Début d'activité : 2009-07-01
- création
Date d'effet : 15 juillet 2009
Questions fréquentes sur DU CHEMIN VERT
Quel est le numéro SIREN de DU CHEMIN VERT ?
Le numéro SIREN de DU CHEMIN VERT est 513 695 569. Le SIRET de son siège social est 513 695 569 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92513695569.
Qui dirige DU CHEMIN VERT ?
DU CHEMIN VERT est dirigée par DELPHINE HENNEAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU CHEMIN VERT ?
Le siège social de DU CHEMIN VERT est situé 23 rue du chemin Vert, 08090 Saint-Laurent.
DU CHEMIN VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, DU CHEMIN VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU CHEMIN VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHEMIN VERT.
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