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DU CHEMIN VERT

Active
Siren530 774 728Société civile77820 CHATILLON-LA-BORDECréée le 08 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
384 k€
Effectif
Non publié

DU CHEMIN VERT est une société civile immatriculée le 8 mars 2011 sous le numéro SIREN 530 774 728. Son siège social est situé 3 Rte de Nangis, 77820 Chatillon-la-Borde. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL COURVOISIER, gérant.

Fiche d'identité de DU CHEMIN VERT

Dénomination
DU CHEMIN VERT
SIREN
530 774 728
SIRET (siège)
530 774 728 00014
N° TVA intracommunautaire
FR35530774728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 774 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
384 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
08 mars 2011
Siège social
3 RTE DE NANGIS , 77820, CHATILLON-LA-BORDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU CHEMIN VERT

Polyculture

Finances de DU CHEMIN VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU CHEMIN VERT

MC

MICHEL COURVOISIER

Gérant

Depuis la création (08 mars 2011) · 15 ans

Établissements de DU CHEMIN VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77820 CHATILLON-LA-BORDESiègeActif

    530 774 728 00014 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU CHEMIN VERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de DU CHEMIN VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CHEMIN VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU CHEMIN VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHEMIN VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CHEMIN VERT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CHEMIN VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU CHEMIN VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-08 · Début d'activité : 2011-03-01

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2011

Questions fréquentes sur DU CHEMIN VERT

Quel est le numéro SIREN de DU CHEMIN VERT ?

Le numéro SIREN de DU CHEMIN VERT est 530 774 728. Le SIRET de son siège social est 530 774 728 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35530774728.

Qui dirige DU CHEMIN VERT ?

DU CHEMIN VERT est dirigée par MICHEL COURVOISIER, gérant.

Où se situe le siège social de DU CHEMIN VERT ?

Le siège social de DU CHEMIN VERT est situé 3 Rte de Nangis, 77820 Chatillon-la-Borde.

DU CHEMIN VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CHEMIN VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CHEMIN VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHEMIN VERT.

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