DU CHENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 927 791 806, DU CHENE est une 5710 créée le 22 avril 2024. Elle est domiciliée 1825 RTE du Château Perboyer, 24400 Beaupouyet. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. Marielle CHAUMONT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de DU CHENE
INSEE- Dénomination
- DU CHENE
- SIREN
- 927 791 806
- SIRET (siège)
- 927 791 806 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR06927791806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 791 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 22 avril 2024
- Siège social
- 1825 RTE du Château Perboyer, 24400, Beaupouyet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU CHENE
L'acquisition, la production, l'exploitation et la vente d'énergies renouvelables et principalement issues d'installations photovoltaïques; La location de ces installations et notamment de ces immeubles; Entretien et création de parcs et jardins et espaces verts de toute nature; Tous travaux de voirie et réseaux divers, d'assainissement et de nettoyage de fosse.
Finances de DU CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU CHENE
INSEEÉtablissements de DU CHENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24400 BeaupouyetSiègeActif
927 791 806 00015 · ouvert le 15 avril 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DU CHENE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DU CHENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, tJ PROCED ORALE HORS REF
Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/01194
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00418
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibérés contentieux
Décision du 12 février 2026 · N° 2022001019
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibérés contentieux
Décision du 12 février 2026 · N° 2022000746
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00238
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/02063
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00789
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/01154
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Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/01020
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Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/04019
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 18/02593
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
Décision du 28 août 2025 · N° 25/02132
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Décision du 27 août 2025 · N° 24/01486
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Tribunal judiciaire, rLJ
Décision du 23 juillet 2025 · N° 16/00656
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre JEX
Décision du 28 mars 2025 · N° 24/04940
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Tribunal de commerce, dELIBERE 3EME CHAMBRE
Décision du 06 mars 2025 · N° 2024F00392
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/00112
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 24 septembre 2024 · N° 22/00754
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Cour d'appel, 1ère Chambre
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 31 août 2022 · N° 20/01606
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Décision du 19 juillet 2022 · N° 21/02322
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Décision du 17 mai 2022 · N° 20/01487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/02807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 10 mai 2016 · N° 15/02596
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU CHENE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-22 · Début d'activité : 2024-04-15
- création
Date d'effet : 22 avril 2024
Questions fréquentes sur DU CHENE
Quel est le numéro SIREN de DU CHENE ?
Le numéro SIREN de DU CHENE est 927 791 806. Le SIRET de son siège social est 927 791 806 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06927791806.
Qui dirige DU CHENE ?
DU CHENE est dirigée par Marielle CHAUMONT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU CHENE ?
Le siège social de DU CHENE est situé 1825 RTE du Château Perboyer, 24400 Beaupouyet.
DU CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHENE.
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