DU CHENE VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
DU CHENE VERT est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2025, identifiée par le SIREN 943 110 403. Son siège social est situé 5 IMP du Chêne Vert, 85110 Sigournais. Son activité principale relève du code NAF 3514Z. La direction est assurée par Erwin GIRAUD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de DU CHENE VERT
INSEE- Dénomination
- DU CHENE VERT
- SIREN
- 943 110 403
- SIRET (siège)
- 943 110 403 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10943110403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 943 110 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 avril 2025
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 3514Z
- Date de création
- 11 avril 2025
- Siège social
- 5 IMP du Chêne Vert, 85110, Sigournais
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU CHENE VERT
Propriété, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, terrains et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement. Achat, production, prise à bail, vente de toute énergie renouvelable, thermique et électrique, en particulier photovoltaïque. Négoce et installation d'unités de production d'énergie. Réalisation de toutes prestations de services et travaux agricoles, ruraux et forestiers et prestations annexes. Achat, revente de tous produits issus de l'agriculture. Toutes activités de pension de chevaux. Location de tout matériel.
Finances de DU CHENE VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU CHENE VERT
INSEEÉtablissements de DU CHENE VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85110 SigournaisSiègeActif
943 110 403 00012 · ouvert le 08 avril 2025 · NAF 3514Z
Documents juridiques de DU CHENE VERT
INPIComptes annuels de DU CHENE VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU CHENE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00789
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/01154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 3EME CHAMBRE
Décision du 06 mars 2025 · N° 2024F00392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 31 août 2022 · N° 20/01606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 19 juillet 2022 · N° 21/02322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/02807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 10 mai 2016 · N° 15/02596
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU CHENE VERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2025
Questions fréquentes sur DU CHENE VERT
Quel est le numéro SIREN de DU CHENE VERT ?
Le numéro SIREN de DU CHENE VERT est 943 110 403. Le SIRET de son siège social est 943 110 403 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10943110403.
Qui dirige DU CHENE VERT ?
DU CHENE VERT est dirigée par Erwin GIRAUD, président de sas.
Où se situe le siège social de DU CHENE VERT ?
Le siège social de DU CHENE VERT est situé 5 IMP du Chêne Vert, 85110 Sigournais.
DU CHENE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, DU CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU CHENE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHENE VERT.
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