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DU CLARET

Active
Siren442 654 364SCI05150 ROSANSCréée le 02 juillet 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
37,0 k€

DU CLARET est une SCI immatriculée le 2 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 654 364. Elle est domiciliée Bruis les Fontettes, 05150 Rosans. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MICHEL FERNANDES, gérant.

Fiche d'identité de DU CLARET

Dénomination
DU CLARET
SIREN
442 654 364
SIRET (siège)
442 654 364 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27442654364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 654 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
37 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 juillet 2002
Siège social
BRUIS LES FONTETTES, 05150, ROSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU CLARET

Achat, location, vente, maisons, appartements.

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Finances de DU CLARET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU CLARET

MF

MICHEL FERNANDES

Gérant

Depuis la création (02 juillet 2002) · 24 ans

PG

PASCALE GUERIN

Autre

Depuis la création (02 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de DU CLARET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05150 ROSANSSiègeActif

    442 654 364 00011 · ouvert le 21 mai 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de DU CLARET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2002

  • Acte

Conformité de DU CLARET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CLARET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CLARET. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CLARET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU CLARET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2002

Questions fréquentes sur DU CLARET

Quel est le numéro SIREN de DU CLARET ?

Le numéro SIREN de DU CLARET est 442 654 364. Le SIRET de son siège social est 442 654 364 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27442654364.

Qui dirige DU CLARET ?

DU CLARET est dirigée par MICHEL FERNANDES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU CLARET ?

Le siège social de DU CLARET est situé Bruis les Fontettes, 05150 Rosans.

DU CLARET est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CLARET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CLARET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CLARET.