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DU CLAUS

Active
Siren385 024 237Société civile12290 Le VibalCréée le 15 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 024 237, DU CLAUS est une société civile créée le 15 avril 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 72 RTE des Houx Le Bousquet, 12290 Le Vibal. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. BENJAMIN MARTY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU CLAUS

Dénomination
DU CLAUS
SIREN
385 024 237
SIRET (siège)
385 024 237 00013
N° TVA intracommunautaire
FR21385024237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 024 237
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
20 295 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
15 avril 1992
Siège social
72 RTE des Houx Le Bousquet, 12290, Le Vibal
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU CLAUS

Ce groupement a pour objet l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et généralement toutes activités se rattachant à cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial.

Finances de DU CLAUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU CLAUS

BM

BENJAMIN MARTY

Gérant

Depuis la création (15 avril 1992) · 34 ans

Établissements de DU CLAUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12290 Le VibalSiègeActif

    385 024 237 00013 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DU CLAUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de DU CLAUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CLAUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU CLAUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CLAUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU CLAUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CLAUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU CLAUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1992

Questions fréquentes sur DU CLAUS

Quel est le numéro SIREN de DU CLAUS ?

Le numéro SIREN de DU CLAUS est 385 024 237. Le SIRET de son siège social est 385 024 237 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21385024237.

Qui dirige DU CLAUS ?

DU CLAUS est dirigée par BENJAMIN MARTY, gérant.

Où se situe le siège social de DU CLAUS ?

Le siège social de DU CLAUS est situé 72 RTE des Houx Le Bousquet, 12290 Le Vibal.

DU CLAUS est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CLAUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CLAUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CLAUS.

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