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DU FAUBOURG

Active
Siren828 344 879Société civile21120 FRENOISCréée le 20 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions99 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

DU FAUBOURG est une société civile immatriculée le 20 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 344 879. Elle est domiciliée 1 Le faubourg, 21120 Frenois. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. VINCENT DROUOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU FAUBOURG

Dénomination
DU FAUBOURG
SIREN
828 344 879
SIRET (siège)
828 344 879 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88828344879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 344 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
20 mars 2017
Siège social
1 LE FAUBOURG, 21120, FRENOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU FAUBOURG

production de céréales

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Finances de DU FAUBOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU FAUBOURG

VD

VINCENT DROUOT

Gérant

Depuis la création (20 mars 2017) · 9 ans

Anciens dirigeants (1)

OS

Océane, Huguette, Nicole SOMMANT

Gérant · de février 2019 à mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU FAUBOURG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 FRENOISSiègeActif

    828 344 879 00014 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU FAUBOURG

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2019

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DU FAUBOURG

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU FAUBOURG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU FAUBOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU FAUBOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

99 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU FAUBOURG. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU FAUBOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU FAUBOURG

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : DROUOT Vincent Louis Frédéric

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : DROUOT Vincent, Louis, Frédéric ; Gérant : SOMMANT Océane, Huguette, Nicole

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-20 · Début d'activité : 2017-04-01

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2017

Questions fréquentes sur DU FAUBOURG

Quel est le numéro SIREN de DU FAUBOURG ?

Le numéro SIREN de DU FAUBOURG est 828 344 879. Le SIRET de son siège social est 828 344 879 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88828344879.

Qui dirige DU FAUBOURG ?

DU FAUBOURG est dirigée par VINCENT DROUOT, gérant.

Où se situe le siège social de DU FAUBOURG ?

Le siège social de DU FAUBOURG est situé 1 Le faubourg, 21120 Frenois.

DU FAUBOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, DU FAUBOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU FAUBOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU FAUBOURG.

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