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DU HAUT JARD

Active
Siren453 083 396Société civile49560 CLERE-SUR-LAYONCréée le 21 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

DU HAUT JARD est une société civile immatriculée le 21 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 083 396. Son siège social est situé Le Haut Jard, 49560 Clere-sur-Layon. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par FRANCOIS MAINGRET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DU HAUT JARD

Dénomination
DU HAUT JARD
SIREN
453 083 396
SIRET (siège)
453 083 396 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64453083396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 083 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
21 avril 2004
Siège social
LE HAUT JARD , 49560, CLERE-SUR-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU HAUT JARD

Production de lait de vache

Finances de DU HAUT JARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU HAUT JARD

FM

FRANCOIS MAINGRET

Gérant

OM

OLIVIER MAINGRET

Gérant

En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU HAUT JARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49560 CLERE-SUR-LAYONSiègeActif

    453 083 396 00011 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DU HAUT JARD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de DU HAUT JARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU HAUT JARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU HAUT JARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU HAUT JARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU HAUT JARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU HAUT JARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU HAUT JARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : MAINGRET Olivier Gérant : MAINGRET François, Bernard, Alain

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : MAINGRET Olivier

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : MAINGRET Catherine né(e) CHARRUAU Gérant : MAINGRET Olivier

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2004

Questions fréquentes sur DU HAUT JARD

Quel est le numéro SIREN de DU HAUT JARD ?

Le numéro SIREN de DU HAUT JARD est 453 083 396. Le SIRET de son siège social est 453 083 396 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64453083396.

Qui dirige DU HAUT JARD ?

DU HAUT JARD est dirigée par FRANCOIS MAINGRET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU HAUT JARD ?

Le siège social de DU HAUT JARD est situé Le Haut Jard, 49560 Clere-sur-Layon.

DU HAUT JARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DU HAUT JARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU HAUT JARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU HAUT JARD.

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