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DU MONTCEL

Active
Siren817 609 399Société civile77320 MONTENILSCréée le 08 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

DU MONTCEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2016, identifiée par le SIREN 817 609 399. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme du Montcel, 77320 Montenils. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par THIBAULT VANDENBUSSCHE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DU MONTCEL

Dénomination
DU MONTCEL
SIREN
817 609 399
SIRET (siège)
817 609 399 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73817609399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 609 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
08 janvier 2016
Siège social
FERME DU MONTCEL , 77320, MONTENILS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU MONTCEL

Exploitation agricole

Finances de DU MONTCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU MONTCEL

TV

THIBAULT VANDENBUSSCHE

Gérant

Depuis la création (08 janvier 2016) · 10 ans

Établissements de DU MONTCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77320 MONTENILSSiègeActif

    817 609 399 00016 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU MONTCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de DU MONTCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU MONTCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU MONTCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU MONTCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU MONTCEL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU MONTCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU MONTCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2016

Questions fréquentes sur DU MONTCEL

Quel est le numéro SIREN de DU MONTCEL ?

Le numéro SIREN de DU MONTCEL est 817 609 399. Le SIRET de son siège social est 817 609 399 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73817609399.

Qui dirige DU MONTCEL ?

DU MONTCEL est dirigée par THIBAULT VANDENBUSSCHE, gérant.

Où se situe le siège social de DU MONTCEL ?

Le siège social de DU MONTCEL est situé Ferme du Montcel, 77320 Montenils.

DU MONTCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DU MONTCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU MONTCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU MONTCEL.

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