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DU MORTIER

Active
Siren502 500 176SARL49220 CHENILLE-CHAMPTEUSSECréée le 11 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,8 k€
Effectif
Non publié

DU MORTIER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2008, identifiée par le SIREN 502 500 176. Elle est domiciliée Ld le Mortier Chenille Change, 49220 Chenille-Champteusse. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par DENIS GUEMAS, gérant.

Fiche d'identité de DU MORTIER

Dénomination
DU MORTIER
SIREN
502 500 176
SIRET (siège)
502 500 176 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66502500176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 500 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
38 800 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
11 février 2008
Siège social
LD LE MORTIER CHENILLE CHANGE, 49220, CHENILLE-CHAMPTEUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU MORTIER

La production et la vente d'électricité entre autres a partir d'installation(s) photovoltaïque(s), locations d'immeuble(s) nu(s) ou équipe(s

Finances de DU MORTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU MORTIER

DG

DENIS GUEMAS

Gérant

Depuis la création (11 février 2008) · 18 ans

Établissements de DU MORTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49220 CHENILLE-CHAMPTEUSSESiègeActif

    502 500 176 00016 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DU MORTIER

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2020

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de DU MORTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU MORTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU MORTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU MORTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU MORTIER. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU MORTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU MORTIER

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : GUEMAS Denis

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-11 · Début d'activité : 2008-01-01

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2008

Questions fréquentes sur DU MORTIER

Quel est le numéro SIREN de DU MORTIER ?

Le numéro SIREN de DU MORTIER est 502 500 176. Le SIRET de son siège social est 502 500 176 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66502500176.

Qui dirige DU MORTIER ?

DU MORTIER est dirigée par DENIS GUEMAS, gérant.

Où se situe le siège social de DU MORTIER ?

Le siège social de DU MORTIER est situé Ld le Mortier Chenille Change, 49220 Chenille-Champteusse.

DU MORTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DU MORTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU MORTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU MORTIER.

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