DU PATRY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 377 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 736 132, DU PATRY est une société civile créée le 31 octobre 1994. Elle est domiciliée 15 rue Sainte Anne, 02210 Chouy. DU PATRY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PIERRE BROWAEYS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DU PATRY
INSEE- Dénomination
- DU PATRY
- SIREN
- 398 736 132
- SIRET (siège)
- 398 736 132 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR43398736132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 736 132
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 376 960 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 octobre 1994
- Siège social
- 15 RUE SAINTE ANNE , 02210, CHOUY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DU PATRY
Exercice d'activités réputées agricoles.
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Finances de DU PATRY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU PATRY
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2022
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Bruno Philippe Pascal BROWAEYS
Gérant · de avril 2009 à septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DU PATRY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 02210 CHOUYSiègeActif
398 736 132 00026 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 0111Z
- 02210 CHOUYFermé
398 736 132 00018 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DU PATRY
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DU PATRY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PATRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DU PATRY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU PATRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU PATRY
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons
modification du Gérant Hamelin, Véronique Nicole Claudine
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons
Gérant partant : Browaeys, Bruno Philippe Pascal ; nomination du Gérant : Browaeys, Pierre Louis Quentin
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
Co-gérant : BROWAEYS Bruno Philippe Pascal Co-gérant : HAMELIN Véronique Nicole Claudine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
Gérant : BROWAEYS Bruno Philippe Pascal.
- création
Date d'effet : 31 octobre 1994
Questions fréquentes sur DU PATRY
Quel est le numéro SIREN de DU PATRY ?
Le numéro SIREN de DU PATRY est 398 736 132. Le SIRET de son siège social est 398 736 132 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43398736132.
Qui dirige DU PATRY ?
DU PATRY est dirigée par PIERRE BROWAEYS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU PATRY ?
Le siège social de DU PATRY est situé 15 rue Sainte Anne, 02210 Chouy.
DU PATRY est-elle toujours en activité ?
Oui, DU PATRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU PATRY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PATRY.
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