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DU PATY

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Siren852 418 623Société civile10260 FOUCHERESCréée le 18 juillet 2019

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,0 k€

DU PATY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2019, identifiée par le SIREN 852 418 623. Son siège social est situé 8 Le Paty, 10260 Foucheres. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par Florian PETIT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DU PATY

Dénomination
DU PATY
SIREN
852 418 623
SIRET (siège)
852 418 623 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67852418623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 418 623
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
18 juillet 2019
Siège social
8 LE PATY, 10260, FOUCHERES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DU PATY

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DU PATY

L'exercice d'une activité réputée agricole vente des produits à la ferme accessoirement location de gîtes meublés et exploitation de chambres d'hôtes à la ferme

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Finances de DU PATY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU PATY

FP

Florian PETIT

Gérant

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 juin 2026

HG

HELENE GRIGIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

NP

NICOLAS PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2019) · 7 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU PATY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10260 FOUCHERESSiègeActif

    852 418 623 00017 · ouvert le 15 juin 2019 · NAF 5520Z

Documents juridiques de DU PATY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 juillet 2019

  • Acte

Conformité de DU PATY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PATY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU PATY. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PATY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU PATY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PETIT Nicolas, Marcel, Robert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PETIT Hélène, Inès, Madeleine ; Gérant : PETIT Florian, Robert, Jean-François

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-07-18 · Début d'activité : 2019-06-15

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2019

Questions fréquentes sur DU PATY

Quel est le numéro SIREN de DU PATY ?

Le numéro SIREN de DU PATY est 852 418 623. Le SIRET de son siège social est 852 418 623 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67852418623.

Qui dirige DU PATY ?

DU PATY est dirigée par Florian PETIT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU PATY ?

Le siège social de DU PATY est situé 8 Le Paty, 10260 Foucheres.

DU PATY est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PATY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PATY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PATY.