DU PEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
DU PEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2018, identifiée par le SIREN 841 647 159. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pel, 49160 Longue-Jumelles. Son activité principale relève du code NAF 4721Z. Elle est dirigée par THIERRY LEMER, président de sas.
Fiche d'identité de DU PEL
INSEE- Dénomination
- DU PEL
- SIREN
- 841 647 159
- SIRET (siège)
- 841 647 159 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR61841647159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 647 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 4721Z
- Date de création
- 25 juillet 2018
- Siège social
- LE PEL, 49160, LONGUE-JUMELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU PEL
Achat, revente de fruits et légumes, production d'énergies en panneaux photovoltaique
Finances de DU PEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU PEL
INSEEÉtablissements de DU PEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49160 LONGUE-JUMELLESSiègeActif
841 647 159 00018 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 4721Z
Documents juridiques de DU PEL
INPIComptes annuels de DU PEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU PEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU PEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU PEL. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Tribunal judiciaire, 2 ch cab 1
Décision du 31 mars 2026 · N° 23/01334
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX JAF
Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/00751
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c14-LIQUIDATION RM
Décision du 20 novembre 2025 · N° 22/01448
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP JCP
Décision du 01 septembre 2025 · N° 25/00133
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 19 août 2025 · N° 22/02500
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre section B
Décision du 27 février 2025 · N° 22/00253
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle Famille 3ème section
Décision du 24 septembre 2024 · N° 22/04833
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 2
Décision du 20 juin 2024 · N° 23/00468
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 18 janvier 2024 · N° 20/00806
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 19 décembre 2023 · N° 22/02087
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Décision du 14 septembre 2023 · N° 18/01323
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Décision du 06 juin 2023 · N° 21/00249
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Décision du 30 octobre 2018 · N° 17/01705
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 octobre 2018 · N° 17-18.776
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 17 novembre 2011 · N° 10/01483
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU PEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU PEL
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- création
Date d'effet : 25 juillet 2018
Questions fréquentes sur DU PEL
Quel est le numéro SIREN de DU PEL ?
Le numéro SIREN de DU PEL est 841 647 159. Le SIRET de son siège social est 841 647 159 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61841647159.
Qui dirige DU PEL ?
DU PEL est dirigée par THIERRY LEMER, président de sas.
Où se situe le siège social de DU PEL ?
Le siège social de DU PEL est situé Le Pel, 49160 Longue-Jumelles.
DU PEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DU PEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU PEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PEL.
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