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DU PETIT BILOIREY

Active
Siren481 127 868SCI70200 FROTEY-LES-LURECréée le 08 mars 2005

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 127 868, DU PETIT BILOIREY est une SCI créée le 8 mars 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Pl de la Fontaine, 70200 Frotey-les-Lure. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN BOLOT, gérant.

Fiche d'identité de DU PETIT BILOIREY

Dénomination
DU PETIT BILOIREY
SIREN
481 127 868
SIRET (siège)
481 127 868 00018
N° TVA intracommunautaire
FR45481127868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 127 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
08 mars 2005
Siège social
16 PL DE LA FONTAINE, 70200, FROTEY-LES-LURE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de DU PETIT BILOIREY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU PETIT BILOIREY

SB

SEBASTIEN BOLOT

Gérant

Depuis la création (08 mars 2005) · 21 ans

GB

GERALDINE BOUVARD

Gérant

Depuis la création (08 mars 2005) · 21 ans

Établissements de DU PETIT BILOIREY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70200 FROTEY-LES-LURESiègeActif

    481 127 868 00018 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DU PETIT BILOIREY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2005

  • Acte

Conformité de DU PETIT BILOIREY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PETIT BILOIREY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU PETIT BILOIREY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PETIT BILOIREY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU PETIT BILOIREY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2005

Questions fréquentes sur DU PETIT BILOIREY

Quel est le numéro SIREN de DU PETIT BILOIREY ?

Le numéro SIREN de DU PETIT BILOIREY est 481 127 868. Le SIRET de son siège social est 481 127 868 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45481127868.

Qui dirige DU PETIT BILOIREY ?

DU PETIT BILOIREY est dirigée par SEBASTIEN BOLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU PETIT BILOIREY ?

Le siège social de DU PETIT BILOIREY est situé 16 Pl de la Fontaine, 70200 Frotey-les-Lure.

DU PETIT BILOIREY est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PETIT BILOIREY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PETIT BILOIREY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PETIT BILOIREY.