DU PETIT BILOIREY
Active- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 481 127 868, DU PETIT BILOIREY est une SCI créée le 8 mars 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Pl de la Fontaine, 70200 Frotey-les-Lure. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN BOLOT, gérant.
Fiche d'identité de DU PETIT BILOIREY
INSEE- Dénomination
- DU PETIT BILOIREY
- SIREN
- 481 127 868
- SIRET (siège)
- 481 127 868 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR45481127868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 127 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 08 mars 2005
- Siège social
- 16 PL DE LA FONTAINE, 70200, FROTEY-LES-LURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de DU PETIT BILOIREY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU PETIT BILOIREY
INSEEÉtablissements de DU PETIT BILOIREY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70200 FROTEY-LES-LURESiègeActif
481 127 868 00018 · NAF 7010Z
Documents juridiques de DU PETIT BILOIREY
INPIConformité de DU PETIT BILOIREY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PETIT BILOIREY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DU PETIT BILOIREY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU PETIT BILOIREY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU PETIT BILOIREY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 mars 2005
Questions fréquentes sur DU PETIT BILOIREY
Quel est le numéro SIREN de DU PETIT BILOIREY ?
Le numéro SIREN de DU PETIT BILOIREY est 481 127 868. Le SIRET de son siège social est 481 127 868 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45481127868.
Qui dirige DU PETIT BILOIREY ?
DU PETIT BILOIREY est dirigée par SEBASTIEN BOLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU PETIT BILOIREY ?
Le siège social de DU PETIT BILOIREY est situé 16 Pl de la Fontaine, 70200 Frotey-les-Lure.
DU PETIT BILOIREY est-elle toujours en activité ?
Oui, DU PETIT BILOIREY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU PETIT BILOIREY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PETIT BILOIREY.
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