DU PETIT CHENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 138 k€
- Effectif
- Non publié
DU PETIT CHENE est une société civile immatriculée le 12 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 689 239. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Plissonneau, 44140 Montbert. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. Elle est dirigée par BERNARD PETIT, gérant.
Fiche d'identité de DU PETIT CHENE
INSEE- Dénomination
- DU PETIT CHENE
- SIREN
- 433 689 239
- SIRET (siège)
- 433 689 239 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR36433689239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 689 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 138 300 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 12 décembre 2000
- Siège social
- LE PLISSONNEAU , 44140, MONTBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU PETIT CHENE
lait
Finances de DU PETIT CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU PETIT CHENE
INSEEÉtablissements de DU PETIT CHENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44140 MONTBERTSiègeActif
433 689 239 00013 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DU PETIT CHENE
INPIComptes annuels de DU PETIT CHENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU PETIT CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU PETIT CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PETIT CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DU PETIT CHENE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 03 novembre 2025 · N° 24/01722
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU PETIT CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU PETIT CHENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2000-12-12 · Début d'activité : 2000-11-01
- création
Date d'effet : 12 décembre 2000
Questions fréquentes sur DU PETIT CHENE
Quel est le numéro SIREN de DU PETIT CHENE ?
Le numéro SIREN de DU PETIT CHENE est 433 689 239. Le SIRET de son siège social est 433 689 239 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36433689239.
Qui dirige DU PETIT CHENE ?
DU PETIT CHENE est dirigée par BERNARD PETIT, gérant.
Où se situe le siège social de DU PETIT CHENE ?
Le siège social de DU PETIT CHENE est situé Le Plissonneau, 44140 Montbert.
DU PETIT CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, DU PETIT CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU PETIT CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PETIT CHENE.
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