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DU PETIT CHENE

Active
Siren532 667 912SAS67350 UHRWILLERCréée le 16 juin 2011

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
8,0 k€

DU PETIT CHENE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2011, identifiée par le SIREN 532 667 912. Son siège social est situé 24 rue de la Mesange, 67350 Uhrwiller. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). MICHEL GANDER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU PETIT CHENE

Dénomination
DU PETIT CHENE
SIREN
532 667 912
SIRET (siège)
532 667 912 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43532667912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 667 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
16 juin 2011
Siège social
24 RUE DE LA MESANGE, 67350, UHRWILLER
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de DU PETIT CHENE

Production et vente de courant électrique. Location de toitures ou de bâtiments pour toute activité de production d'énergie ou autre. Toutes opération commerciale, industrielle, immobilière, mobilière ou financière se rapportant directement ou indirectement a cet objet.

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Finances de DU PETIT CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU PETIT CHENE

MG

MICHEL GANDER

Président de SAS

Depuis la création (16 juin 2011) · 15 ans

Établissements de DU PETIT CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67350 UHRWILLERSiègeActif

    532 667 912 00010 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DU PETIT CHENE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2011

  • Acte

Conformité de DU PETIT CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PETIT CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DU PETIT CHENE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 civil

    Décision du 03 novembre 2025 · N° 24/01722

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PETIT CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU PETIT CHENE

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2011

Questions fréquentes sur DU PETIT CHENE

Quel est le numéro SIREN de DU PETIT CHENE ?

Le numéro SIREN de DU PETIT CHENE est 532 667 912. Le SIRET de son siège social est 532 667 912 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43532667912.

Qui dirige DU PETIT CHENE ?

DU PETIT CHENE est dirigée par MICHEL GANDER, président de sas.

Où se situe le siège social de DU PETIT CHENE ?

Le siège social de DU PETIT CHENE est situé 24 rue de la Mesange, 67350 Uhrwiller.

DU PETIT CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PETIT CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PETIT CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PETIT CHENE.

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