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DU PETIT CHÊNE

Active
Siren935 080 101Société civile77118 Bazoches-lès-BrayCréée le 08 novembre 2024

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
5,0 k€

DU PETIT CHÊNE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2024, identifiée par le SIREN 935 080 101. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE des Roises, 77118 Bazoches-lès-Bray. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par Gauthier CHARLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU PETIT CHÊNE

Dénomination
DU PETIT CHÊNE
SIREN
935 080 101
SIRET (siège)
935 080 101 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24935080101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 935 080 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 novembre 2024
Siège social
6 RUE des Roises, 77118, Bazoches-lès-Bray
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU PETIT CHÊNE

La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime

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Finances de DU PETIT CHÊNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU PETIT CHÊNE

GC

Gauthier CHARLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2024) · 2 ans

VL

Véronique LEROY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2024) · 2 ans

Établissements de DU PETIT CHÊNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77118 Bazoches-lès-BraySiègeActif

    935 080 101 00014 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU PETIT CHÊNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2024

  • Copie des statuts

Conformité de DU PETIT CHÊNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PETIT CHÊNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DU PETIT CHÊNE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 civil

    Décision du 03 novembre 2025 · N° 24/01722

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PETIT CHÊNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU PETIT CHÊNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-08 · Début d'activité : 2024-10-01

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2024

Questions fréquentes sur DU PETIT CHÊNE

Quel est le numéro SIREN de DU PETIT CHÊNE ?

Le numéro SIREN de DU PETIT CHÊNE est 935 080 101. Le SIRET de son siège social est 935 080 101 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24935080101.

Qui dirige DU PETIT CHÊNE ?

DU PETIT CHÊNE est dirigée par Gauthier CHARLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU PETIT CHÊNE ?

Le siège social de DU PETIT CHÊNE est situé 6 RUE des Roises, 77118 Bazoches-lès-Bray.

DU PETIT CHÊNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PETIT CHÊNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PETIT CHÊNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PETIT CHÊNE.