DU PETIT CLOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 930 825 344, DU PETIT CLOS est une SCI créée le 9 juillet 2024. Elle est domiciliée 17 RUE du Clos, 44320 Chaumes-en-Retz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Emilie AUDOUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DU PETIT CLOS
INSEE- Dénomination
- DU PETIT CLOS
- SIREN
- 930 825 344
- SIRET (siège)
- 930 825 344 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80930825344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 930 825 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 juillet 2024
- Siège social
- 17 RUE du Clos, 44320, Chaumes-en-Retz
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU PETIT CLOS
L'acquisition et l'exploitation d'un ou plusieurs immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, dudit immeuble ou desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement ; l'emprunt de tous fonds nécessaires à l'objet social et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires
Finances de DU PETIT CLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU PETIT CLOS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juillet 2024) · 2 ans
Établissements de DU PETIT CLOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44320 Chaumes-en-RetzSiègeActif
930 825 344 00011 · ouvert le 28 juin 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de DU PETIT CLOS
INPIComptes annuels de DU PETIT CLOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU PETIT CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU PETIT CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 26 mars 2025 · N° 24/03060
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 décembre 1999 · N° 97-21.836
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU PETIT CLOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-09 · Début d'activité : 2024-06-28
- création
Date d'effet : 09 juillet 2024
Questions fréquentes sur DU PETIT CLOS
Quel est le numéro SIREN de DU PETIT CLOS ?
Le numéro SIREN de DU PETIT CLOS est 930 825 344. Le SIRET de son siège social est 930 825 344 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80930825344.
Qui dirige DU PETIT CLOS ?
DU PETIT CLOS est dirigée par Emilie AUDOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU PETIT CLOS ?
Le siège social de DU PETIT CLOS est situé 17 RUE du Clos, 44320 Chaumes-en-Retz.
DU PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, DU PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PETIT CLOS.
Entreprises similaires
Même activité à Chaumes-en-Retz
- DK BIO44320 Chaumes-en-Retz
- ELECTROFA44320 Chaumes-en-Retz
- SCI DE LA CORBEILLERIE44320 Chaumes-en-Retz
- ELTOMA44320 Chaumes-en-Retz
- SCI DE LA MICHELLERIE44320 Chaumes-en-Retz
- SCI DE LA CAILLAUDERIE44320 Chaumes-en-Retz
- SCI DU BOIS ROUAUD44320 Chaumes-en-Retz
- SCI A.N.C.I.44320 Chaumes-en-Retz
- SCI LA BARONNERIE44320 Chaumes-en-Retz
- SCI LOCHU44320 Chaumes-en-Retz
