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DU PETIT SAINT RAPHAEL

Active
Siren414 967 356Société civile84170 MONTEUXCréée le 07 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 967 356, DU PETIT SAINT RAPHAEL est une société civile créée le 7 janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 135 Che du Petit Saint Raphael Monteux, 84170 Monteux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z. PHILIPPE BON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU PETIT SAINT RAPHAEL

Dénomination
DU PETIT SAINT RAPHAEL
SIREN
414 967 356
SIRET (siège)
414 967 356 00018
N° TVA intracommunautaire
FR06414967356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 967 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
07 janvier 1998
Siège social
135 CHE DU PETIT SAINT RAPHAEL MONTEUX, 84170, MONTEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU PETIT SAINT RAPHAEL

Exploitation de biens agricoles

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Finances de DU PETIT SAINT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU PETIT SAINT RAPHAEL

PB

PHILIPPE BON

Gérant

Depuis la création (07 janvier 1998) · 28 ans

NG

NATHALIE GOYARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 janvier 1998) · 28 ans

Établissements de DU PETIT SAINT RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84170 MONTEUXSiègeActif

    414 967 356 00018 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DU PETIT SAINT RAPHAEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2020

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de DU PETIT SAINT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU PETIT SAINT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU PETIT SAINT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PETIT SAINT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU PETIT SAINT RAPHAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PETIT SAINT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU PETIT SAINT RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1998

Questions fréquentes sur DU PETIT SAINT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DU PETIT SAINT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DU PETIT SAINT RAPHAEL est 414 967 356. Le SIRET de son siège social est 414 967 356 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06414967356.

Qui dirige DU PETIT SAINT RAPHAEL ?

DU PETIT SAINT RAPHAEL est dirigée par PHILIPPE BON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU PETIT SAINT RAPHAEL ?

Le siège social de DU PETIT SAINT RAPHAEL est situé 135 Che du Petit Saint Raphael Monteux, 84170 Monteux.

DU PETIT SAINT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PETIT SAINT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PETIT SAINT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PETIT SAINT RAPHAEL.

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