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DU PLAN

Active
Siren434 916 417Société civile05000 LA ROCHETTECréée le 12 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions131 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 916 417, DU PLAN est une société civile créée le 12 mars 2001. Elle est domiciliée Le Plan, 05000 La Rochette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. ROBERT BONNENFANT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU PLAN

Dénomination
DU PLAN
SIREN
434 916 417
SIRET (siège)
434 916 417 00018
N° TVA intracommunautaire
FR32434916417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 916 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
12 mars 2001
Siège social
LE PLAN , 05000, LA ROCHETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU PLAN

Élevage, cultures.

Finances de DU PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU PLAN

RB

ROBERT BONNENFANT

Gérant

En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2017

VB

VINCENT BONNENFANT

Gérant

En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2017

PB

PIERRE BONNENFANT

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 LA ROCHETTESiègeActif

    434 916 417 00018 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DU PLAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DU PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU PLAN. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU PLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    BONNENFANT Pierre Bernard Louis nom d'usage : BONNENFANT devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant : BONNENFANT Robert ; Gérant : BONNENFANT Vincent

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2001

Questions fréquentes sur DU PLAN

Quel est le numéro SIREN de DU PLAN ?

Le numéro SIREN de DU PLAN est 434 916 417. Le SIRET de son siège social est 434 916 417 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32434916417.

Qui dirige DU PLAN ?

DU PLAN est dirigée par ROBERT BONNENFANT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU PLAN ?

Le siège social de DU PLAN est situé Le Plan, 05000 La Rochette.

DU PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PLAN.

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