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DU PLAN SEC

Active
Siren322 592 684Société civile73500 AUSSOISCréée le 16 septembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
251 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 322 592 684, DU PLAN SEC est une société civile créée le 16 septembre 1981. Son siège social est situé 4 rue de Cambaz, 73500 Aussois. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUES DETIENNE, gérant.

Fiche d'identité de DU PLAN SEC

Dénomination
DU PLAN SEC
SIREN
322 592 684
SIRET (siège)
322 592 684 00011
N° TVA intracommunautaire
FR43322592684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 592 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
251 100 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
16 septembre 1981
Siège social
4 RUE DE CAMBAZ , 73500, AUSSOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU PLAN SEC

EXPLOITATION EN COMMUN DE BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES.

Finances de DU PLAN SEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU PLAN SEC

JD

JACQUES DETIENNE

Gérant

Depuis la création (16 septembre 1981) · 45 ans

JD

JAMES DETIENNE

Gérant

Depuis la création (16 septembre 1981) · 45 ans

VG

VERONIQUE GALET

Gérant

Depuis la création (16 septembre 1981) · 45 ans

Établissements de DU PLAN SEC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73500 AUSSOISSiègeActif

    322 592 684 00011 · ouvert le 16 septembre 1981 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DU PLAN SEC

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de DU PLAN SEC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU PLAN SEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU PLAN SEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PLAN SEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU PLAN SEC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PLAN SEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU PLAN SEC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 1981

Questions fréquentes sur DU PLAN SEC

Quel est le numéro SIREN de DU PLAN SEC ?

Le numéro SIREN de DU PLAN SEC est 322 592 684. Le SIRET de son siège social est 322 592 684 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43322592684.

Qui dirige DU PLAN SEC ?

DU PLAN SEC est dirigée par JACQUES DETIENNE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU PLAN SEC ?

Le siège social de DU PLAN SEC est situé 4 rue de Cambaz, 73500 Aussois.

DU PLAN SEC est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PLAN SEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PLAN SEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PLAN SEC.

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