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DU PLANE

Active
Siren904 588 506Société civile73270 VILLARD-SUR-DORONCréée le 07 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
238 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 904 588 506, DU PLANE est une société civile créée le 7 novembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 183 Che de la Tetaz le Plane, 73270 Villard-sur-Doron. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. LUC CHAMIOT- MAITRAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU PLANE

Dénomination
DU PLANE
SIREN
904 588 506
SIRET (siège)
904 588 506 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22904588506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 588 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
238 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
07 novembre 2021
Siège social
183 CHE DE LA TETAZ LE PLANE, 73270, VILLARD-SUR-DORON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU PLANE

Exploitation de biens agricoles.

Finances de DU PLANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU PLANE

LC

LUC CHAMIOT- MAITRAL

Gérant

Depuis la création (07 novembre 2021) · 4 ans

PC

Pierrette CHAMIOT-PONCET

Gérant

Depuis la création (07 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de DU PLANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73270 VILLARD-SUR-DORONSiègeActif

    904 588 506 00017 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DU PLANE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2026

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du 03 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de DU PLANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU PLANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU PLANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PLANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU PLANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PLANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU PLANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2021

Questions fréquentes sur DU PLANE

Quel est le numéro SIREN de DU PLANE ?

Le numéro SIREN de DU PLANE est 904 588 506. Le SIRET de son siège social est 904 588 506 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22904588506.

Qui dirige DU PLANE ?

DU PLANE est dirigée par LUC CHAMIOT- MAITRAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU PLANE ?

Le siège social de DU PLANE est situé 183 Che de la Tetaz le Plane, 73270 Villard-sur-Doron.

DU PLANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PLANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PLANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PLANE.

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