DU PRUNIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 44,2 k€
- Effectif
- Non publié
DU PRUNIER est une société civile immatriculée le 6 janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 375 826. Le siège social de l'entreprise se trouve 504 Rte de Chaleins, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale. La direction est assurée par CYRIL CHABERT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DU PRUNIER
INSEE- Dénomination
- DU PRUNIER
- SIREN
- 529 375 826
- SIRET (siège)
- 529 375 826 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34529375826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 375 826
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 44 200 €
- Code NAF / APE
- 0147Z
- Date de création
- 06 janvier 2011
- Siège social
- 504 RTE DE CHALEINS , 01990, SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU PRUNIER
Élevage de porcs et de poulets - activité céréalière
Finances de DU PRUNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU PRUNIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 janvier 2011) · 15 ans
Établissements de DU PRUNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSSiègeActif
529 375 826 00011 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0147Z
Documents juridiques de DU PRUNIER
INPIComptes annuels de DU PRUNIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU PRUNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU PRUNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PRUNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU PRUNIER. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chb1.6 Etat des Personnes
Décision du 02 juin 2025 · N° 24/04560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/03838
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 avril 2003 · N° 02-10.172
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 novembre 2002 · N° 01-11.134
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 novembre 2002 · N° 01-11.131
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 novembre 2002 · N° 01-11.132
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 novembre 2002 · N° 01-11.130
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU PRUNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU PRUNIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 janvier 2011
Questions fréquentes sur DU PRUNIER
Quel est le numéro SIREN de DU PRUNIER ?
Le numéro SIREN de DU PRUNIER est 529 375 826. Le SIRET de son siège social est 529 375 826 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34529375826.
Qui dirige DU PRUNIER ?
DU PRUNIER est dirigée par CYRIL CHABERT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU PRUNIER ?
Le siège social de DU PRUNIER est situé 504 Rte de Chaleins, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans.
DU PRUNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, DU PRUNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU PRUNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PRUNIER.
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