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DU SAUSSIEU

Active
Siren532 161 189Société civile21490 BRETIGNYCréée le 10 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
34,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 161 189, DU SAUSSIEU est une société civile créée le 10 mai 2011. Elle est domiciliée 2 Che de la Grande Montee, 21490 Bretigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par JACQUES CARRELET de LOISY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU SAUSSIEU

Dénomination
DU SAUSSIEU
SIREN
532 161 189
SIRET (siège)
532 161 189 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58532161189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 161 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
34 280 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
10 mai 2011
Siège social
2 CHE DE LA GRANDE MONTEE , 21490, BRETIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU SAUSSIEU

culture céréalière

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Finances de DU SAUSSIEU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU SAUSSIEU

JC

JACQUES CARRELET de LOISY

Gérant et associé indéfiniment responsable

ND

NADINE DOUCET

Associé indéfiniment responsable

DH

DINA HADDAD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GV

Georges-Philippe, Martial VIARDOT

Gérant(e) · de mai 2011 à octobre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU SAUSSIEU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 BRETIGNYSiègeActif

    532 161 189 00016 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU SAUSSIEU

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de DU SAUSSIEU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU SAUSSIEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU SAUSSIEU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU SAUSSIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU SAUSSIEU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU SAUSSIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU SAUSSIEU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARRELET de LOISY Jacques Célestin Bernard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARRELET de LOISY Dina Miriam ; Associé indéfiniment responsable : VIARDOT Nadine Francine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Bénéficiaire Effectif : CARRELET de LOISY Jacques, Célestin, Bernard ; Gérant, Bénéficiaire Effectif : CARRELET de LOISY Dina, Miriam né(e) HADDAD

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-10 · Début d'activité : 2011-03-01

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2011

Questions fréquentes sur DU SAUSSIEU

Quel est le numéro SIREN de DU SAUSSIEU ?

Le numéro SIREN de DU SAUSSIEU est 532 161 189. Le SIRET de son siège social est 532 161 189 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58532161189.

Qui dirige DU SAUSSIEU ?

DU SAUSSIEU est dirigée par JACQUES CARRELET de LOISY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU SAUSSIEU ?

Le siège social de DU SAUSSIEU est situé 2 Che de la Grande Montee, 21490 Bretigny.

DU SAUSSIEU est-elle toujours en activité ?

Oui, DU SAUSSIEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU SAUSSIEU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU SAUSSIEU.

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