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DU SOLEIL

Active
Siren807 616 628SCI13550 NovesCréée le 06 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 807 616 628, DU SOLEIL est une SCI créée le 6 novembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE du Pont Coloré MAS CHAMBLE, 13550 Noves. Son activité principale relève du code NAF 6832A. JACQUES POZETTO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU SOLEIL

Dénomination
DU SOLEIL
SIREN
807 616 628
SIRET (siège)
807 616 628 00028
N° TVA intracommunautaire
FR95807616628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 616 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
06 novembre 2014
Siège social
RTE du Pont Coloré MAS CHAMBLE, 13550, Noves
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DU SOLEIL

Acquisition, propriété et gestion d'immeubles

Finances de DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU SOLEIL

JP

JACQUES POZETTO

Gérant

Depuis la création (06 novembre 2014) · 11 ans

HG

HERVE GOIDIN

Autre

Anciens dirigeants (1)

JB

Joël, Gérard BELLIDO

Gérant, Associé · de novembre 2014 à janvier 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13550 NovesSiègeActif

    807 616 628 00028 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 6820B

  • 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASFermé

    807 616 628 00010 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 6832A

Documents juridiques de DU SOLEIL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 07 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 avril 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 31 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU SOLEIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Immatriculée le 2026-04-21 · Début d'activité : 2025-09-16

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant : POZETTO Jacques, RIchard

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-06 · Début d'activité : 2014-10-01

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2014

Questions fréquentes sur DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de DU SOLEIL est 807 616 628. Le SIRET de son siège social est 807 616 628 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95807616628.

Qui dirige DU SOLEIL ?

DU SOLEIL est dirigée par JACQUES POZETTO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU SOLEIL ?

Le siège social de DU SOLEIL est situé RTE du Pont Coloré MAS CHAMBLE, 13550 Noves.

DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU SOLEIL.

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