DU SOLEIL COUCHANT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 248 k€
DU SOLEIL COUCHANT est une société civile immatriculée le 24 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 455 822. Elle est domiciliée 5 Les Heaumes, 41370 Concriers. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CHRISTELLE ROSSIGNOL, gérant.
Fiche d'identité de DU SOLEIL COUCHANT
INSEE- Dénomination
- DU SOLEIL COUCHANT
- SIREN
- 481 455 822
- SIRET (siège)
- 481 455 822 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36481455822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 455 822
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 248 400 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 24 mars 2005
- Siège social
- 5 LES HEAUMES , 41370, CONCRIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU SOLEIL COUCHANT
CULTURE DE CEREALES
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Finances de DU SOLEIL COUCHANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU SOLEIL COUCHANT
INSEEÉtablissements de DU SOLEIL COUCHANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41370 CONCRIERSSiègeActif
481 455 822 00017 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DU SOLEIL COUCHANT
INPIConformité de DU SOLEIL COUCHANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU SOLEIL COUCHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU SOLEIL COUCHANT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pROCEDURES ORALES + JCP
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/01905
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-18.330
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU SOLEIL COUCHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU SOLEIL COUCHANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mars 2005
Questions fréquentes sur DU SOLEIL COUCHANT
Quel est le numéro SIREN de DU SOLEIL COUCHANT ?
Le numéro SIREN de DU SOLEIL COUCHANT est 481 455 822. Le SIRET de son siège social est 481 455 822 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36481455822.
Qui dirige DU SOLEIL COUCHANT ?
DU SOLEIL COUCHANT est dirigée par CHRISTELLE ROSSIGNOL, gérant.
Où se situe le siège social de DU SOLEIL COUCHANT ?
Le siège social de DU SOLEIL COUCHANT est situé 5 Les Heaumes, 41370 Concriers.
DU SOLEIL COUCHANT est-elle toujours en activité ?
Oui, DU SOLEIL COUCHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU SOLEIL COUCHANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU SOLEIL COUCHANT.
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