DU SOLEIL COUCHANT
Active3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 1,5 k€
DU SOLEIL COUCHANT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 030 236. Son siège social est situé 2 Rte de Dienay, 21120 Avelanges. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). ERIC DESCHAMPS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DU SOLEIL COUCHANT
INSEE- Dénomination
- DU SOLEIL COUCHANT
- SIREN
- 532 030 236
- SIRET (siège)
- 532 030 236 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR49532030236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 030 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 06 mai 2011
- Siège social
- 2 RTE DE DIENAY, 21120, AVELANGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU SOLEIL COUCHANT
Production et vente d'énergies renouvelables y compris photovoltaïques
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Finances de DU SOLEIL COUCHANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU SOLEIL COUCHANT
INSEEÉtablissements de DU SOLEIL COUCHANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21120 AVELANGESSiègeActif
532 030 236 00014 · ouvert le 16 avril 2011 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DU SOLEIL COUCHANT
INPIConformité de DU SOLEIL COUCHANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU SOLEIL COUCHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU SOLEIL COUCHANT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pROCEDURES ORALES + JCP
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/01905
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-18.330
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU SOLEIL COUCHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU SOLEIL COUCHANT
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 06 mai 2011
Questions fréquentes sur DU SOLEIL COUCHANT
Quel est le numéro SIREN de DU SOLEIL COUCHANT ?
Le numéro SIREN de DU SOLEIL COUCHANT est 532 030 236. Le SIRET de son siège social est 532 030 236 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49532030236.
Qui dirige DU SOLEIL COUCHANT ?
DU SOLEIL COUCHANT est dirigée par ERIC DESCHAMPS, gérant.
Où se situe le siège social de DU SOLEIL COUCHANT ?
Le siège social de DU SOLEIL COUCHANT est situé 2 Rte de Dienay, 21120 Avelanges.
DU SOLEIL COUCHANT est-elle toujours en activité ?
Oui, DU SOLEIL COUCHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU SOLEIL COUCHANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU SOLEIL COUCHANT.
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