DU SOLEIL COUCHANT
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Capital social
- 221 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
DU SOLEIL COUCHANT est une SNC immatriculée le 5 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 078 922. Elle est domiciliée 16 rue des Champagnes la Chaume, 89190 Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z) et emploie 1 ou 2 salariés. OLIVIER FRABOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DU SOLEIL COUCHANT
INSEE- Dénomination
- DU SOLEIL COUCHANT
- SIREN
- 795 078 922
- SIRET (siège)
- 795 078 922 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR85795078922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 078 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 221 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 05 septembre 2013
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 16 RUE DES CHAMPAGNES LA CHAUME, 89190, SAINT-MAURICE-AUX-RICHES-HOMMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU SOLEIL COUCHANT
Entreprise de travaux agricoles - location de matériels
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Finances de DU SOLEIL COUCHANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU SOLEIL COUCHANT
INSEEÉtablissements de DU SOLEIL COUCHANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89190 SAINT-MAURICE-AUX-RICHES-HOMMESSiègeActif
795 078 922 00015 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 0161Z
Documents juridiques de DU SOLEIL COUCHANT
INPIConformité de DU SOLEIL COUCHANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU SOLEIL COUCHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU SOLEIL COUCHANT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pROCEDURES ORALES + JCP
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/01905
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-18.330
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU SOLEIL COUCHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU SOLEIL COUCHANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Début d'activité : 2013-08-01
- création
Date d'effet : 05 septembre 2013
Questions fréquentes sur DU SOLEIL COUCHANT
Quel est le numéro SIREN de DU SOLEIL COUCHANT ?
Le numéro SIREN de DU SOLEIL COUCHANT est 795 078 922. Le SIRET de son siège social est 795 078 922 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85795078922.
Qui dirige DU SOLEIL COUCHANT ?
DU SOLEIL COUCHANT est dirigée par OLIVIER FRABOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU SOLEIL COUCHANT ?
Le siège social de DU SOLEIL COUCHANT est situé 16 rue des Champagnes la Chaume, 89190 Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes.
DU SOLEIL COUCHANT est-elle toujours en activité ?
Oui, DU SOLEIL COUCHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU SOLEIL COUCHANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU SOLEIL COUCHANT.
Combien de salariés compte DU SOLEIL COUCHANT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DU SOLEIL COUCHANT emploie 1 ou 2 salariés.
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