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DU TILLEUL

Active
Siren533 843 447SCI54500 VANDŒUVRE-LES-NANCYCréée le 28 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DU TILLEUL est une SCI immatriculée le 28 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 843 447. Elle est domiciliée 32 rue de Houdemont, 54500 Vandœuvre-les-Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. La direction est assurée par RICHARD VEBER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU TILLEUL

Dénomination
DU TILLEUL
SIREN
533 843 447
SIRET (siège)
533 843 447 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19533843447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 843 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
28 juillet 2011
Siège social
32 RUE DE HOUDEMONT, 54500, VANDŒUVRE-LES-NANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU TILLEUL

Souscription, achat, vente et gestion de titres ou droits sociaux de toutes societes, l'acquisition, la propriete ou la copropriete de tous biens meubles et immeubles, la réalisation de toutes operations financieres et immobilieres

Finances de DU TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU TILLEUL

RV

RICHARD VEBER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juillet 2011) · 15 ans

KM

KARINE MANSUY

Autre

Depuis la création (28 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de DU TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCYSiègeActif

    533 843 447 00012 · ouvert le 30 juin 2011 · NAF 6420Z

Documents juridiques de DU TILLEUL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de DU TILLEUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU TILLEUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU TILLEUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-27 · Début d'activité : 2011-06-30

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2011

Questions fréquentes sur DU TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de DU TILLEUL ?

Le numéro SIREN de DU TILLEUL est 533 843 447. Le SIRET de son siège social est 533 843 447 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19533843447.

Qui dirige DU TILLEUL ?

DU TILLEUL est dirigée par RICHARD VEBER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU TILLEUL ?

Le siège social de DU TILLEUL est situé 32 rue de Houdemont, 54500 Vandœuvre-les-Nancy.

DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU TILLEUL.

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