DU TRAIT D EPINE
Fermée4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,5 k€
DU TRAIT D EPINE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 347 783 664. Son siège social est situé AV Avenue Jean Jaurès, 39300 Champagnole. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par CLAUDE BONIN, gérant. La radiation de DU TRAIT D EPINE date du 19 mai 2022 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de DU TRAIT D EPINE
INSEE- Dénomination
- DU TRAIT D EPINE
- SIREN
- 347 783 664
- SIRET (siège)
- 347 783 664 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR89347783664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 783 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 01 juin 2005
- Date de radiation
- 19 mai 2022
- Siège social
- AV Avenue Jean Jaurès, 39300, Champagnole
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de DU TRAIT D EPINE
Acquisition, prise à bail, mise en valeur de tous terrains et édification sur lesdits terrains de bâtiments à usage commercial et accessoirement d'habitation
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Finances de DU TRAIT D EPINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU TRAIT D EPINE
INSEEBODACCAutre
Gérant
Autre
En poste depuis novembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2015
Autre
En poste depuis novembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DU TRAIT D EPINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39300 ChampagnoleSiègeFermé
347 783 664 00019 · ouvert le 11 août 1988 · NAF 4110D
Documents juridiques de DU TRAIT D EPINE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DU TRAIT D EPINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU TRAIT D EPINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DU TRAIT D EPINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU TRAIT D EPINE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
BONIN Claude Régis nom d'usage : BONIN n'est plus gérant. BONIN Paul Alexandre nom d'usage : BONIN n'est plus gérant. BONIN Paul Alexandre nom d'usage : BONIN devient liquidateur
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
BONIN Claude Régis nom d'usage : BONIN devient gérant. BONIN Paul Alexandre nom d'usage : BONIN devient gérant. BONIN Jacques nom d'usage : BONIN n'est plus gérant. BONIN Pierre nom d'usage : BONIN n'est plus gérant.
- radiation
Date d'effet : 19 mai 2022
Questions fréquentes sur DU TRAIT D EPINE
Quel est le numéro SIREN de DU TRAIT D EPINE ?
Le numéro SIREN de DU TRAIT D EPINE est 347 783 664. Le SIRET de son siège social est 347 783 664 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89347783664.
Qui dirige DU TRAIT D EPINE ?
DU TRAIT D EPINE est dirigée par CLAUDE BONIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU TRAIT D EPINE ?
Le siège social de DU TRAIT D EPINE est situé AV Avenue Jean Jaurès, 39300 Champagnole.
DU TRAIT D EPINE est-elle toujours en activité ?
Non, DU TRAIT D EPINE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 mai 2022.
DU TRAIT D EPINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU TRAIT D EPINE.
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