DU TREFLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
DU TREFLE est une société civile immatriculée le 25 avril 2016 sous le numéro SIREN 819 596 396. Son siège social est situé 49 rue Lamartine, 59157 Fontaine-au-Pire. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. La direction est assurée par ALEXANDRE BONNEVILLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DU TREFLE
INSEE- Dénomination
- DU TREFLE
- SIREN
- 819 596 396
- SIRET (siège)
- 819 596 396 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR26819596396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 596 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 25 avril 2016
- Siège social
- 49 RUE LAMARTINE , 59157, FONTAINE-AU-PIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU TREFLE
Exploitation et gestion au sens de l'art L311-1 du code rural des biens agricoles dont la polyculture.
Finances de DU TREFLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU TREFLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2021
Anciens dirigeants (1)
Marie-Claude né TAISNE Gérant BONNEVILLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2016 à mars 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DU TREFLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59157 FONTAINE-AU-PIRESiègeActif
819 596 396 00013 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DU TREFLE
INPIComptes annuels de DU TREFLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU TREFLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU TREFLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, référés
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 00
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025R00157
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025006030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 13 mai 2025 · N° 23/03262
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX Thann
Décision du 24 février 2025 · N° 24/00346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 04 décembre 2024 · N° 23/01207
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU TREFLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNEVILLE Alexandre, Antoine
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-25 · Début d'activité : 2016-04-01
- création
Date d'effet : 25 avril 2016
Questions fréquentes sur DU TREFLE
Quel est le numéro SIREN de DU TREFLE ?
Le numéro SIREN de DU TREFLE est 819 596 396. Le SIRET de son siège social est 819 596 396 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26819596396.
Qui dirige DU TREFLE ?
DU TREFLE est dirigée par ALEXANDRE BONNEVILLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de DU TREFLE ?
Le siège social de DU TREFLE est situé 49 rue Lamartine, 59157 Fontaine-au-Pire.
DU TREFLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DU TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU TREFLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU TREFLE.
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