DU TREUIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 751 183, DU TREUIL est une SCI créée le 14 mars 2013. Elle est domiciliée 65 rue de la Crambette, 09110 Ignaux. Son activité principale relève du code NAF 5520Z. Elle est dirigée par LUC FABRE, gérant.
Fiche d'identité de DU TREUIL
INSEE- Dénomination
- DU TREUIL
- SIREN
- 791 751 183
- SIRET (siège)
- 791 751 183 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR11791751183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 751 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 14 mars 2013
- Siège social
- 65 RUE DE LA CRAMBETTE, 09110, IGNAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DU TREUIL
Acquisition vente administration gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de DU TREUIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU TREUIL
INSEEÉtablissements de DU TREUIL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09110 IGNAUXSiègeActif
791 751 183 00025 · ouvert le 22 novembre 2019 · NAF 5520Z
- 17137 NIEUL-SUR-MERFermé
791 751 183 00017 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de DU TREUIL
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DU TREUIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU TREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU TREUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU TREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU TREUIL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 08 décembre 2025 · N° 24/00565
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 février 2025 · N° 24/00493
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/02424
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 08 décembre 2022 · N° 22/03560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 août 2011 · N° 10/00862
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 mars 2001 · N° 99-11.220
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 juillet 1991 · N° 89-16.224
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU TREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU TREUIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 mars 2013
Questions fréquentes sur DU TREUIL
Quel est le numéro SIREN de DU TREUIL ?
Le numéro SIREN de DU TREUIL est 791 751 183. Le SIRET de son siège social est 791 751 183 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11791751183.
Qui dirige DU TREUIL ?
DU TREUIL est dirigée par LUC FABRE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU TREUIL ?
Le siège social de DU TREUIL est situé 65 rue de la Crambette, 09110 Ignaux.
DU TREUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, DU TREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU TREUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU TREUIL.
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