DUALITÉ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 979 662 715, DUALITÉ est une SAS créée le 21 septembre 2023. Elle est domiciliée 4 RUE des Berceaux, 02380 Bassoles-Aulers. Son activité principale relève du code NAF 4791B. La direction est assurée par Aurélien DOUVRY en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de DUALITÉ
INSEE- Dénomination
- DUALITÉ
- SIREN
- 979 662 715
- SIRET (siège)
- 979 662 715 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR95979662715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 662 715
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 21 septembre 2023
- Siège social
- 4 RUE des Berceaux, 02380, Bassoles-Aulers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUALITÉ
- La vente de jeux, jouets, cartes de collection et accessoires s'y rapportant. Ces produits sont des biens neufs ou d'occasions et sont vendus en France et à l'étranger.
Finances de DUALITÉ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUALITÉ
INSEEÉtablissements de DUALITÉ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02380 Bassoles-AulersSiègeActif
979 662 715 00015 · ouvert le 10 septembre 2023 · NAF 4791B
Documents juridiques de DUALITÉ
INPIComptes annuels de DUALITÉ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUALITÉ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUALITÉ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUALITÉ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUALITÉ. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/02145
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
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Décision du 23 juin 2025 · N° 19/01474
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 13
Décision du 16 mai 2025 · N° 21/08586
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Décision du 16 mai 2025 · N° 22/06472
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Décision du 28 septembre 2023 · N° 21/17516
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 06 septembre 2023 · N° 21/06158
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 mars 2023 · N° 21-18.219
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 janvier 2020 · N° 18-24.696
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 juin 2019 · N° 17-24.301
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 juin 2019 · N° 17-24.300
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 juin 2019 · N° 17-24.299
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 juin 2019 · N° 17-24.298
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2019 · N° 18-11.002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 28 novembre 2018 · N° 17-25.866
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 14 novembre 2018 · N° 17-21.268
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Décision du 05 octobre 2018 · N° 18/03595
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Décision du 05 octobre 2018 · N° 18/03594
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Décision du 05 octobre 2018 · N° 18/03593
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Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-19.885
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Décision du 11 janvier 2017 · N° 15-26.121
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Décision du 11 janvier 2017 · N° 15-26.120
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Décision du 12 mai 2016 · N° 15-15.180
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 18 février 2016 · N° 14-21.976
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUALITÉ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUALITÉ
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 septembre 2023
Questions fréquentes sur DUALITÉ
Quel est le numéro SIREN de DUALITÉ ?
Le numéro SIREN de DUALITÉ est 979 662 715. Le SIRET de son siège social est 979 662 715 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95979662715.
Qui dirige DUALITÉ ?
DUALITÉ est dirigée par Aurélien DOUVRY, président de sas.
Où se situe le siège social de DUALITÉ ?
Le siège social de DUALITÉ est situé 4 RUE des Berceaux, 02380 Bassoles-Aulers.
DUALITÉ est-elle toujours en activité ?
Oui, DUALITÉ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUALITÉ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUALITÉ.
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