DUARTE
Active4391A · Travaux de charpente
- Capital social
- 80,0 k€
- Effectif
- 3tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 523 746 899, DUARTE est une SAS créée le 15 juillet 2010. Elle est domiciliée 9 zone Artisanale du Plateau, 64320 Bizanos. DUARTE relève du secteur travaux de charpente (code NAF 4391A) et emploie 3 salariés. RUI PEREIRA DUARTE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de DUARTE
INSEE- Dénomination
- DUARTE
- SIREN
- 523 746 899
- SIRET (siège)
- 523 746 899 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR80523746899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Pau 523 746 899
- Greffe
- Pau
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 4391A - Travaux de charpente
- Date de création
- 15 juillet 2010
- Effectif
- 3
- Siège social
- 9 ZONE ARTISANALE DU PLATEAU, 64320, BIZANOS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUARTE
Travaux de charpente, travaux de couverture et zinguerie
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Finances de DUARTE
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2022 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 mars 2022 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 31 octobre 2022
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de DUARTE
INSEEÉtablissements de DUARTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64320 BIZANOSSiègeActif
523 746 899 00021 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4391A
- 64320 LEEFermé
523 746 899 00013 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4391A
Documents juridiques de DUARTE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DUARTE
INPIDUARTE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de DUARTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
158 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUARTE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/05006
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/09266
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 6
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/80954
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/02124
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Décision du 26 juin 2026 · N° 26/00607
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/02543
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/02059
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00699
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00697
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00696
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00695
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00694
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00693
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00692
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00691
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00690
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00689
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00688
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00419
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00418
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUARTE
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce de pau
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- Ventes et cessionsAnnonce
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Début d'activité : 2010-04-01
- création
Date d'effet : 15 juillet 2010
Questions fréquentes sur DUARTE
Quel est le numéro SIREN de DUARTE ?
Le numéro SIREN de DUARTE est 523 746 899. Le SIRET de son siège social est 523 746 899 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80523746899.
Qui dirige DUARTE ?
DUARTE est dirigée par RUI PEREIRA DUARTE, président de sas.
Où se situe le siège social de DUARTE ?
Le siège social de DUARTE est situé 9 zone Artisanale du Plateau, 64320 Bizanos.
DUARTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUARTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUARTE.
Combien de salariés compte DUARTE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DUARTE emploie 3 salariés.
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Entreprises travaux de charpente
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