DUBAIL RAPHAELLE

Active

Siren524 362 910Entrepreneur individuel90800 Bavilliers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 524 362 910, DUBAIL RAPHAELLE est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 6 RUE de l'église, 90800 Bavilliers. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de DUBAIL RAPHAELLE

INSEE

Dénomination: DUBAIL RAPHAELLE
SIREN: 524 362 910
SIRET (siège): 524 362 910 00043
N° TVA intracommunautaire: FR69524362910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 524 362 910
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: -
Siège social: 6 RUE de l'église, 90800, Bavilliers
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DUBAIL RAPHAELLE

Conseil pour les entreprises

Finances de DUBAIL RAPHAELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBAIL RAPHAELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBAIL RAPHAELLE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

90800 BavilliersSiègeActif
524 362 910 00043 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 7022Z
97438 SAINTE-MARIEFermé
524 362 910 00027 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 7022Z
90000 BelfortFermé
524 362 910 00035 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DUBAIL RAPHAELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBAIL RAPHAELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBAIL RAPHAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBAIL RAPHAELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAIL RAPHAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBAIL RAPHAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBAIL RAPHAELLE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

26 juillet 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
22 mai 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-19 · Début d'activité : 2025-04-15

20 mai 2025création

Questions fréquentes sur DUBAIL RAPHAELLE

Quel est le numéro SIREN de DUBAIL RAPHAELLE ?

Le numéro SIREN de DUBAIL RAPHAELLE est 524 362 910. Le SIRET de son siège social est 524 362 910 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69524362910.

Où se situe le siège social de DUBAIL RAPHAELLE ?

Le siège social de DUBAIL RAPHAELLE est situé 6 RUE de l'église, 90800 Bavilliers.